Marcelli, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'après avoir relevé les travaux d'embellissement et de sécurité, exécutés

que des travaux divers, parfois importants, ont été réalisés sur la maison après la donation consentie à Mme [V] [X], ces travaux portent sur l'entretien de la maison (nettoyage des gouttières, embellissements

véhicule du prévenu ; qu'au cours du trajet, en réponse aux questions du conducteur, Solenne Y... a confié qu'elle souhaitait passer son permis de conduire ; que Amadeu X... lui a alors proposé de l'emmener

ceux du créancier poursuivant dès lors qu'elle ne permettra pas d'apurer la dette et ne peut contenter ni le débiteur, ni les autres créanciers ; qu'une expertise prenant en compte les travaux et embellissements

X... et de Mme Y... pendant une période de vacances ni des travaux d'embellissement qu'ils auraient entrepris à l'occasion de l'acquisition de leur bien comme le soutiennent les appelants.

de la marque internationale Bellady, déposée le 13 juillet 1984, en renouvellement d'un dépôt du 13 juillet 1964, enregistré sous le n° 286 327, pour désigner les produits pour nettoyer, soigner et embellir

constatant que les travaux réalisés par les locataires ne caractérisaient pas un percement de murs ou de cloisons ou un changement dans la distribution des lieux mais se limitaient à des aménagements et embellissements

renseignement en n'attirant pas l'attention de l'acheteur sur l'existence antérieure de ces infiltrations et sur la nécessité d'obtenir leur cessation définitive avant d'entreprendre d'importants travaux d'embellissement

/A... à la vente ; une partie des factures ou tickets de caisse concerne manifestement des travaux locatifs (entretien, embellissements) ; les autres travaux allégués portent sur l'aménagement d'un garage

somme de 68.736,99 euros in solidum avec la compagnie MMA à la société FDM et son assureur AXA (…) b)demande dirigée contre la société FDM et son assureur ; que la propriété des améliorations, embellissements

Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir constaté la résolution de plein droit de l'acte de donation authentique du 5 juin 1989, à la date du 20 avril 2014 et d'avoir dit que les embellissements et

Richard J..., demeurant à Loos (Nord), ..., 11°/ de Mme Nadia C... épouse Z..., demeurant à Roubaix (Nord), ..., 12°/ de Mme Irène K..., divorcée Y..., demeurant à Emmerin (Nord), ..., défendeurs

J'emmène rarement mes fils en consultation » ; que Mme WT...

Entendues, elles ont expliqué qu'un passeur afghan était venu les chercher dans un camp à Dunkerque, les avait emmenées sur une aire de parking et leur avait montré le camion dans lequel ils devaient monter

T..., avec des sous-entendus permanents, Mme U... indiquant de plus qu'une fois, il l'avait emmenée en voiture pour un prétendu déplacement professionnel et qu'il lui avait mis la main sur la cuisse, précisant

trouvait isolé, qui été injurié et menacé ; que Christian X..., avec Germain A..., ont poussé plus loin leur concours en acceptant sur l'ordre donné par André Z..., alors qu'ils avaient vu Hans Y... être emmené

, dont le véhicule était utilisé par Michel X..., a confirmé quant à lui, avoir pisté le 20 octobre 2000, à la demande de Robert B..., une dame qui pilotait un véhicule Mercedes, puis qu'il l'avait emmené

vers minuit à l'improviste au domicile de la victime ; que c'est au travers de déclarations constantes que cette dernière a évoqué, de façon précise et circonstanciée, la proposition de Serge Y... de l'emmener