s'est bornée à relever que la société Jeu de scène n'était pas rentrée dans le détail de cette mise en oeuvre et n'avait donné aucun renseignement sur la ventilation et l'isolation nécessaire de la façade

société civile immobilière Les Domaines de l'Ile-de-France (SCI), maître de l'ouvrage, assurée par la compagnie Les Assurances générales de France (AGF), ayant entrepris des travaux d'isolation en façades

[D] [A] apportait la preuve de l'existence sur la façade de la maison située au n° 4 appartenant aux consorts [S] d'une ouverture indépendante donnant sur la rue, motifs impropres à exclure la création

Y..., architecte, aujourd'hui décédé, assuré par la Mutuelle des architectes français (MAF) de réaliser des travaux de réfection des parties des immeubles endommagés au niveau de l'étanchéité des façades

permettre, à compter de sa date, l'application de ce nouveau loyer dès lors que les travaux de rénovation que le bailleur avait entrepris n'auraient pas été "exécutés dans leur intégralité (ravalement de façade

Y..., entrepreneur, assuré par la Mutuelle assurance artisanale de France, à des travaux de réfection des façades d'un pavillon ; que des désordres étant apparus, Mme X... a, après expertise, assigné en

La société SG maçonnerie (l'entreprise de maçonnerie), initialement en charge des lots maçonnerie, terrassement, VRD, carrelage et façades, ayant cessé d'intervenir en cours de chantier, elle a été remplacée

Adresse 4], ont formé le pourvoi n° V 21-23.976 contre l'arrêt rendu le 12 janvier 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 1), dans le litige les opposant à la société Librairie Artheme Fayard

(la société [...] ), aux droits de laquelle se trouve la société Richemont Holding France, était propriétaire d'un magasin disposant d'enseignes en imposte sur chacune des huit arcades de la façade d'un

attaqué (Aix-en-Provence, 11 décembre 2014), que, lors de l'assemblée générale du 11 juin 2004, le syndicat des copropriétaires de la résidence Saint Roch (le syndicat) a désigné la société Omnium façades

bande de terre jouxtant la maison lui appartenant ; que les défenderesses ont formé une demande reconventionnelle tendant à ce que Mme A... soit condamnée à supprimer les ouvertures pratiquées dans la façade

1315 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 12 juillet 2001), que la société Socodim, maître de l'ouvrage, a confié à la société Missègue le lot revêtement des paliers et façades

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 juin 2021), le syndicat des copropriétaires du [Adresse 3] (le syndicat des copropriétaires) a confié la réalisation de travaux de ravalement des façades de l'immeuble

. ; qu'il a assigné son locataire pour obtenir le retrait de l'antenne parabolique installée, par celui-ci, sur la façade de l'immeuble, sans son accord, contrairement aux stipulations du bail ; Attendu

en toutes circonstances, faire observer et observer lui-même le principe de la contradiction ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 30 août 1995), qu'à la suite d'infiltrations dans les façades

architectes et la MAF ; Attendu que, pour accueillir les demandes, l'arrêt retient que 11 avancées sur loggias étaient à traiter immédiatement, que 28 éléments entre loggias situées du côté des façades

Bernard X... a eu dans cette "expédition" un rôle majeure dans la mesure où mu par un sentiment de jalousie, il en a été l'initiateur et a commis les violences les plus caractérisées (utilisation d'une façade

recevoir un générateur de gaz, ne comportait pas de conduit de fumée destiné à cet appareil ni aucun autre dispositif ; que de même, cet expert a souligné l'absence de cet élément sur les dessins de façade