Frédéric Y..., domicilié 290 rua Z...

Frédéric X... font grief à l'arrêt de fixer le préjudice global de Mme X..., après limitation de son droit à indemnisation de 50 %, aux sommes de 653 872,49 euros en capital, une rente trimestrielle de

Frédéric, - LA SOCIETE ROGER DE LYON CHARCUTIER, devenue la SOCIETE SALAISONS DU DOUESY, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 26 mars 2003, qui

Attendu que Mme X... a formé un pourvoi en cassation contre un arrêt de la cour d'appel de Rennes du 21 juin 2000 qui a confirmé une décision du juge des enfants de Brest du 18 février 2000 ayant ordonné

que, si cette vérification ne lui permet pas de conclure à la sincérité de l'acte, la partie qui fonde ses prétentions sur cet acte doit en être déboutée ; Attendu que Marcelle Z..., veuve de Frédéric

Frédéric, - X... Henri-Pierre, - X... Christian, - X...

Frédéric Z..., Le syndicat CGT PPG AC France, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 4 avril 2017, qui, dans la procédure suivie contre M.

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit que monsieur Frédéric X..., assisté de sa curatrice, est irrecevable en sa demande tendant à l'octroi d'une rente mensuelle de 13.140 € au titre de l'aggravation

Frédéric X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 30 mai 2013, qui, dans la procédure suivie contre M.

observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - FOIN Frédéric

pas posée, seul l'accusé ayant formé appel principal et le ministère public n'ayant interjeté qu'appel incident ; "aux motifs que la cour,vu les conclusions déposées par Me Frédéric

Pierre, M..., Jean-Marie, Frédéric, C..., Philippe, N... et O... Y..., de Mmes Elsa, A..., Pascale et Valérie Y... et de Mme D...

SIMON, les observations de la société civile professionnelle COUTARD et MAYER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Frédrik

correctionnelle, en date du 12 décembre 1991, qui, pour contraventions de blessures involontaires et circulation à gauche, l'a condamné à huit jours d'emprisonnement avec sursis et 2 500 francs d'amende, a ordonné

Fréderic, demeurant Folelli à Castellare-di-Casinca (Corse), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 7 novembre 1989, où étaient présents : M.

Jacques, Louis, Frédéric X..., demeurant à Paris (16e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re et 2e chambre civile), au profit : 1 / de l'Ordre

Frédéric Y..., mandataire liquidateur, demeurant ..., 2 / de M.

Frédéric X..., domicilié [...] , défendeurs à la cassation ; Mme Josiane X... et MM.

Frédéric, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 7 juin 2001, qui, dans l'information suivie contre eux, notamment, pour infractions à la législation

Frédéric X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 19 septembre 2017, qui, pour infractions au code de l'urbanisme, l'a condamné à 500 euros d'amende avec