Sur le rapport de Mme Taillandier-Thomas, conseiller, les observations écrites de Me Isabelle Galy, avocat de M.

________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - Mme Isabelle

de quinze jours suivant la proclamation du résultat des élections, délai prévu à peine de forclusion ; Qu'en statuant ainsi alors qu'il résultait de ses constatations que le pouvoir de représenter la

Bernard Y..., demeurant Le Bourg de Saint-Carreuc (Côtes-d'Armor), 4°) de Mme Isabelle B..., demeurant ...

Il bénéficie de délais de paiement accordés le 30 avril 2024 par le juge de l'exécution pour apurer sa dette envers les MMA Iard, soit 100 euros par mois pendant 24 mois.

Riffaud, conseiller, les observations de Me Isabelle Galy, avocat de la Société d'études et de réalisation de tuyauteries industrielles et de canalisations (Sertic), représentée par son mandataire ad hoc

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Isabelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Isabelle X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 septembre

demeurant ..., 4 / de Mme Marie-Noëlle Z... épouse A..., demeurant ..., 5 / de Mme Béatrice Z... épouse D..., demeurant ..., 6 / de Mme Sabine Z... épouse E..., demeurant ..., 7 / de Mme Isabelle

sociales de la Région Rhône-Alpes, domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 10 octobre 1994 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Vienne, dans l'affaire opposant : Mme Isabelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Isabelle X..., demeurant ..., Les Oliviers, 06300 Nice, en cassation d'une

Bendel-Vasseur, Ghnassia Défendeur(s) : la société Philae, ès qualités, et autres Avocat(s) : la SAS Boucard-Capron-Maman, la SAS Buk Lament-Robillot, la SARL Delvolvé et Trichet, Me Isabelle

[G] Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : la société Athéna, ès qualités, et autres Avocat(s) : Me Isabelle Galy Ordonnance : 50543 ORDONNANCE DE

1955 : « Dans la terre l'Issartel article quinze attribuée à Monsieur X...

., demeurant à Baie-Mahault (Guadeloupe), rue de l'Industrie, Zone Industrielle de Jarry, en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1990 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de Mme E..., Isabelle

Spyridon, partie civile, contre l'arrêt n 138 de la cour d'appel de VERSAILLES, 9e chambre, en date du 28 avril 2006, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe d'Isabelle Y... du chef de recel de

Spyridon, partie civile, contre l'arrêt n° 134 de la cour d'appel de VERSAILLES, 9e chambre, en date du 28 avril 2006, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe d'Isabelle Y... et de Kheira Z...,

Régis Z..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 3 décembre 1993 par M. le premier président de la cour d'appel de Bordeaux, au profit de Mme Isabelle B... épouse A..., demeurant ...,