Laurent Z..., demeurant ..., les jardins de la Balme à Saint-Fons (Rhône), 3°) Mme Sylvie A..., demeurant ..., 4°) M.

FUT BLESSE PAR LE BALLON QU'AVAIT LANCE L'ELEVE LAURENT Y... QUI PARTICIPAIT A UNE PARTIE DE FOOTBALL, A LAQUELLE LE PREMIER ETAIT ETRANGER; QUE X... PERE A DEMANDE REPARATION DU DOMMAGE A Y...

Georges et Laurent X..., gérants de fait ou de droit de la Société générale de change (la société) ; que, par arrêt du 7 juillet 1995, la cour d'appel de Paris a infirmé le jugement du tribunal de commerce

; Statuant sur le pourvoi formé par : - L'OFFICIER DU MINISTERE PUBLIC PRES LE TRIBUNAL DE POLICE DE ROMORANTIN, contre le jugement dudit tribunal, en date du 20 février 2001, qui a relaxé Laurent

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur ; M. Benhamou, conseiller ; M. Blaser, conseiller référendaire ; M.

Laurent Z..., fils de Théodore Z... ; que le 29 décembre 1969 est intervenu un acte de cession de droits successifs entre les héritiers Z... au profit de M.

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, MM. F..., E..., G..., Z..., C..., D..., B..., Le Roux-Cocheril, conseillers, Mme Y..., M.

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M. Gaunet, avocat général, M.

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, MM. Saintoyant, Lecante, Waquet, Boittiaux, Bèque, Carmet, Boubli, Le Roux-Cocheril, conseillers, Mme Béraudo, M.

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, rapporteur, MM. Bèque, Boubli, conseillers, Mme Blohorn-Brenneur, conseiller référendaire, M.

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / La Mutuelle de Poitiers, société d'assurances à forme mutuelle, dont le siège est Bois

Z..., opérateur habituel de cette tronçonneuse de se mettre aux commandes ; que par ailleurs, le déroulement de ces dramatiques événements démontre que le technicien de Leroy Somer qui avait fait le bon

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sud dépannage, société à responsabilité limitée dont le siège social est ..., Sainte-Geneviève-des-Bois

X..., engagé le 1er juillet 1991 par la société Champagne Laurent Perrier et devenu en 1999 directeur commercial international, a signé le 25 octobre 2005 trois conventions avec la société Champagne Laurent

Jacques, Boyer, Mme Abgrall, M. Laurent, conseillers, Mmes Djikpa, M. Zedda, Mme Brun, M.

commune responsable de la prolifération du gibier dévastateur, en raison d'une insuffisance prétendue de régulation du gibier, après avoir constaté que la commune avait accordé son droit de chasse sur le Bois

Or, le défaut de communication des pièces médicales du dossier de Monsieur Laurent Z... a entravé le bon déroulement de la mesure d'expertise et a empêché l'expert de mener à bien sa mission.

Jean-Pierre Y..., demeurant La Motte, 14220 Cesny Bois Halbout, en cassation d'un arrêt rendu le 13 juillet 1998 par la cour d'appel de Caen (3e Chambre, Section sociale), au profit de M.

Camille Père et Fils, dont le siège social est ... au Bois à Foncquevillers (Pas de Calais), en cassation d'un jugement rendu le 17 octobre 1986 par le conseil de prud'hommes d'Arras , au profit de Monsieur