MOTIFS PROPRES QUE le cahier des charges, dans son article XI, stipule, par ailleurs, que sur ce même plan (de morcellement du lotissement) sont indiquées les servitudes de hauteur de chaque lot suivant légende

2006-2007, des factures de fournisseur et des attestations ; que la cour ne peut que s'étonner que le premier document n'ait pas été communiqué en première instance, mais aussi qu'il comprenne des légendes

frais" ou "au goût du fruit fraîchement pressé", toute publicité utilisant le mot "soluble" par référence à un produit lyophilisé tel que le café, enfin, toute publicité présentant un fruit avec la légende

l'intéressé a proposé à la vente deux armes précisément désignées et leurs munitions, cette proposition étant assortie de deux photographies dont l'une le représentant, portant en bandoulière l'arme légendée

D'ailleurs Christine Z...a bien précisé, en légende de son plan, que ses « cotes et surfaces » étaient « provisoires » et « apparentes » et qu'elles n'étaient « donc pas opposables aux tiers ».

et sans cesse changeant (entre 16 % et 19 %), d'autant qu'il est de règle depuis le décret du 4 septembre 1985 que les relevés de compte doivent impérativement faire état du TEG qui ne saurait norma-lement

Legend » (2003) ; que la société NextMusic a été placée en redressement judiciaire le 24 mars 2005, puis en liquidation judiciaire le 25 avril 2005 ; qu'il est constant que, parmi les compilations contestées

conseillers en prévoyance et produit en ce sens un document intitulé « tournoi 2005 », un autre, relatif également à un tournoi 2005 et comportant la précision « Atteindre le Graal et entrer dans la légende

désorganisé émaillé d'éléments persécutifs, interprétatifs et mégalomaniaques, d'une humeur sub-excitée instable avec des accès d'agressivité verbale et des bizarreries du comportement et persistant dans ledéni

réunis ; Attendu que le périodique L'Equipe Magazine, diffusé en supplément du journal L'Equipe, a publié, en page 60 de son numéro 496, daté du 11 mai 1991, un encart publicitaire intitulé " La légende

précise nullement ce point ; que les courriers des 25 avril et 11 avril 2012 ne le précisent pas plus ; qu'enfin, le plan VRD annexé au courrier du 25 avril 2012 n'est pas plus claire dès lors que si sa légende

de l'exploitation est défini, au sud, par « les points L.O, le collecteur 2, partie amont et la piste latérale le longeant étant sur le lot », et que cette piste figure sur le croquis annexé sous la légende

par le géomètre expert A...le 23 mars 1972 ; que ce document représente la limite séparative entre les deux fonds par deux traits accolés l'un à l'autre de teintes verte et rose avec mention sur la légende

[B] [M] précise clairement en légende « servitude de passage de 5 ml suivant acte de [U] [S], notaire à [Localité 11] enregistré au bureau des hypothèques de [Localité 11] le 7 novembre 2002 5…).

de deux chiens d'attaque, positionnés dos à dos et de trois-quarts face, reliés par une des pattes arrière, surmontés d'une couronne stylisée et sur lesquelles est apposée en lettres d'imprimerie la légende

arbitraire de par les couleurs choisies, leur graphisme, leur positionnement sur la carte, la combinaison des symboles retenus, que ceux-ci figurent sur les "magnets" ou sur le support, par la police des légendes

. ; que la légende du plan précise d'ailleurs qu'il s'agit d'une servitude de passage réciproque de 3 m de large telle qu'elle a été définie le 23/09/96 en accord avec tous les propriétaires ; qu'il ressort

lots n° 415 et 419 ; qu'est annexé à cette promesse un diagnostic de recherche d'amiante, qui mentionne expressément que son objet était les garages 12 et 16, et contient des photos desdits garages, légendées

les contrats à durée déterminée, de travail intérimaire ou de mise à disposition visant à remplacer un salarié absent ont été évincés ; que la société demanderesse produit, certes, la ligne de code légendée

la Cour et au jury par le président, en vertu de son pouvoir discrétionnaire, des pièces de la procédure écrite et notamment d'albums photographiques d'état des lieux comportant nécessairement des légendes