Jean-Louis X..., Mme Marie X... et Mme Françoise X... ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du vingt-huit mai deux

ETE DEMANDE A SOUCHERE DE TRANSFERER LES PROPRIETES DES EQUIPEMENTS COLLECTIFS AU CADIR, MOYENNANT UN FRANC SYMBOLIQUE, EQUIPEMENTS PREVUS AU PROGRAMME D'AMENAGEMENT ET QUI COMPRENAIENT, NOTAMMENT, UN GOLF

[D] [U], domicilié [Adresse 10], 8°/ à la commune de [Localité 9], dont le siège est [Adresse 11], prise en la personne de son maire en exercice y étant domicilié, 9°/ à France travail, dont le siège

X... et à la société GDC en vue de l'aménagement d'un parcours de golf ; que la société La Petite Ferme a assigné la commune en exécution du bail du 30 août 2003 et en dommages-intérêts ; que la commune

sur le pourvoi principal formé par la Banque populaire des Pyrénées-Orientales, de l'Aude et de l'Ariège que sur le pourvoi incident relevé par l'association syndicale du lotissement "Les Demeures du Golf

X... a été engagé le 1er avril 2001 en qualité de moniteur de golf-responsable d'enseignement, cadre groupe VI, niveau 1 selon la classification de la convention collective nationale du golf du 13 juillet

[U] (les participants) ont consenti, en signant un acte intitulé "règlement participants" à participer du 14 au 28 mars 2003, dans un hôtel thaïlandais du golfe du Siam, au tournage de l'émission "l'Ile

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société L'Albatros, dont le siège est le Golf d'Allauch, Domaine de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze mars deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit mars mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause l'Association syndicale libre du Domaine du golf ; Attendu, selon l'arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Isabelle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars

. ; Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 mars 2004), rendu sur renvoi après cassation (Soc. 19 mars 2003, pourvois n° G 00-46.306 à N 00-46.310, U 00-46.891 et H 01-40.812), Mme Y..., MM.

La société "TBG" est la société Terre Blanche Golf, cette société gère les équipements du golf proprement. La société FSTB est la société Four Seasons Terre Blanche, qui gère l'hôtel.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCI Jardin du Golfe, société civile immobilière

Guerder, conseiller, les observations de Me Le Prado, avocat de la Société d'assurances mutuelle Bretagne Océan, de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la compagnie La Zurich, les conclusions de M.

X... a été engagé le 14 mars 1966 en qualité de "green-keeper" par la société fermière du Golf club de Cannes ; que son contrat de travail a été transféré en mai 1997 à la société Golf Maintenance ; qu'il

greffe le 6 décembre 2007 par la SCP Defrenois et Levis, avocat de la société BNP Paribas ; Vu les articles 369 et 376 du code de procédure civile ; Attendu que la société Gestion hôtellerie du golf

[O] Avocat(s) : la SCP Piwnica et Molinié Défendeur(s) : la société Château-Hôtel Le Petit Chêne golf resorts Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Ordonnance : 60389

WESTON « irrecevable à agir au titre du droit d'auteur », s'agissant du modèle GOLF ; AUX MOTIFS QUE « Sur le modèle GOLF : que ce modèle se caractérise selon la société J.M.