Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1996 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section A), au profit de la société Métallo A.

pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable d'attentat à la pudeur avec violence sur la personne de Michèle

Jean-Michel X..., ès qualités de liquidateur de la société à responsabilité limitée CBR, demeurant ..., 3 / de la compagnie Abeille assurances, société anonyme d'assurances, dont le siège est ...,

Michel X..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1989 par la cour d'appel de Paris (8e chambre, section B), au profit de Mme Hélène Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur

(Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1987 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre, section B), au profit de Madame Michèle Y..., demeurant ...

Jeol, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Pasturel, les observations de la SCP Martin-Martinière et Ricard, avocat de Mme X..., de la SCP Labbé, Delaporte

Charritté-de-Bas, 64130 Mauléon-Soule, en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre 1995 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit : 1°/ de Mme Jeanne X..., demeurant ..., 2°/ de Mme Michèle

Bouches-du-Rhône), 2 ) Mlle Colette E..., demeurant ... (8e) (Bouches-du-Rhône), 3 ) Mlle Arlette E..., demeurant ... (8e) (Bouches-du-Rhône), 4 ) Mme G..., née Simone E..., demeurant le Mas Ricard

Michel Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE : 1°/ la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Hautes-Pyrénées, dont le siège est ..., 2°/ l'Office public d'aménagement

Michel, Guy A..., demeurant ..., 2°/ Mme Liliane X..., divorcée A..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 20 octobre 1994 par le juge-commissaire du tribunal de commerce de Saintes

Michel Z..., demeurant Le Souc II, Place Coluche, 34800 Clermont-L'hérault, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

D..., domicilié [...] , 2°/ à la société Le Manivet Saint-Michel, société civile immobilière, dont le siège est [...] , 3°/ à M. V...

quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHANUT et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Vu les pièces produites par la société civile professionnelle RICHARD

Michel X..., demeurant rue de l'Ursuya Maison Maïtéa, Hasparren (Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1988 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit de

Michèle demeurant à Borgo village (Corse), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 2 mai

Michel demeurant ...

Michel demeurant ... (18ème), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 2 mai 1989, où étaient

Jean-Michel, 2°/- Maître Z...