Marcel, Jean Y..., qui a prétendu que M.

Lethezer à hauteur de 83 000 francs ; que Graziella A..., employée d'Idis Market, a confirmé que Christophe Y... utilisait le stock de matériel et pièces détachées de la société Best Cycling au profit

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 2 mars 2000, qui, pour stationnement d'une caravane en méconnaissance des obligations du plan d'occupation des sols de la

Marcel, - Y... Philippe, - Z... Claude, - A...

Christophe, partie civile, K contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, du 12 septembre 1991 qui, dans les poursuites engagées contre Pierre X... pour blessures involontaires

Xavier D... , domicilié [...] , 2°/ à Mme Marcelle Z..., veuve D... , domiciliée [...] , 3°/ à Mme Béatrice D... , épouse A..., domiciliée [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite

D'Elia, demeurant ..., 4 / Mme Lucette, Gabrielle Y..., demeurant 6, place Saint-Gervais, Pierres, 28130 Maintenon, 5 / Mme Christiane Z..., demeurant ..., 6 / M.

. ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Marcel X..., salarié de la société Eternit du 13 octobre 1954 au 26 octobre 1959, et de la

le n° 91-13.009 ; Attendu que, par requête du 17 décembre 1993, la caisse régionale d'assurance maladie du Centre Nous a demandé la réinscription de l'instance au rôle de la Cour ; Attendu que Marcel

. ; QUE LORSQUE LA COMMISSION ET LA SOCIETE VOULURENT PROCEDER AU DEFRICHEMENT DU DOMAINE, ELLES SE HEURTERENT A LA RESISTANCE DE MARCEL Z..., QUI PRETENDAIT TENIR DU SYNDICAT UN BAIL PORTANT SUR 5 HECTARES

Pierre, - X...

Marcel X..., 2°/ de M. Louis X..., demeurant ..., 3°/ de M. Marc X..., demeurant ..., 4°/ de M.

Marcel Y..., demeurant ... d'Eglantine, 87000 Limoges, agissant en qualité d'héritier de René Y... décédé, 2 / Mme Hélène C..., veuve Y..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Marcel Varret, dont le siège est à Paris (18e), ..., agissant en la personne de ses représentants

Pierre et Marcel X..., le premier en tant que gérant de la société à responsabilité limitée Saintonge Bâtiment, en liquidation des biens, le second comme dirigeant de fait de celle-ci, à payer au syndic

Marcel C..., secrétaire général adjoint de la CFDT, et de Mme Marie-Annick Z..., responsable du secrétariat général de la CFDT, outre des multiples pièces versées au dossier de la procédure, et, notamment

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 11 septembre 1997), que la société Schabaver, qui produit des pompes centrifuges, a assigné la SARL Marcel Justet pour concurrence déloyale en reprochant à celle-ci