dans le litige les opposant : 1°/ à la société V France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], anciennement dénommée Valority France , 2°/ à la société Les Chalets du Soleil

Adresse 3], anciennement Valority France , 2°/ à la société Entys investissements, société à responsabilité limitée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à la société Les Chalets du Soleil

S..., domicilié [...] , 7°/ à la société Primagaz Opus, société anonyme, dont le siège est [...] , 8°/ à la société L'Ange et le soleil I... M... & D...

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Ambulances du Soleil du désistement de son pourvoi en tant que dirigé contre le Ministre chargé de

complexes et sans caractériser en quoi les autres éléments du signe complexe auraient été négligeables et n'auraient pu constituer des facteurs pertinents, la cour d'appel a privé sa décision de base légale

La perte d'ensoleillement subie entraîne nécessairement un préjudice de jouissance par la privation de la lumière naturelle et de moments de soleil pendant les heures de la journée et les saisons où le

W... ou par des personnes morales que celui-ci dirigeait, ce qu'il a dû admettre en page 10 de ses écritures : - la SAS M. et soleil dont M.

mais qu'elle même se serait trouvée dans l'impossibilité d'interrompre à l'égard de celle-ci le délai biennal de prescription ; qu'il y a donc lieu de rappeler que, le 27 juillet 2005, l'Agence Cannes Soleil

P... dans le capital de la société Le Soleil du vallon de l'Oriol à un prix déterminé et dans un certain délai. 2. Le 28 mars 2011, M. P... et M.

Sur le moyen unique : Vu l'article 14 du décret n° 72-230 du 24 mars 1972 ; Attendu que la Commission de première instance a rejeté la demande de la société Film Soleil " O " tendant à obtenir la remise

le premier moyen : Vu l'article 386 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que pour déclarer non fondée l'exception de péremption d'instance soulevée par la société " Le Village du soleil

au jugement attaqué d'AVOIR dit que l'opposition de Madame Y... était mal fondée pour la rejeter et de l'AVOIR en conséquence condamnée à payer au Syndicat des copropriétaires de la résidence LE VAL SOLEIL

civile, section 2), dans le litige l'opposant à la coopérative Fruits et légumes des Deux Vallées, dont le siège est [Adresse 1], [Localité 3], venant aux droits de la coopérative agricole Quercy Soleil

Philippe X..., domicilié soleil des Loriots, 17120 Epargnes, contre l'arrêt rendu le 24 février 2016 par la cour d'appel de Poitiers (3e chambre civile), dans le litige l'opposant au directeur régional

pièce n° 3) ; que selon les déclarations verbales reçues relatives à l'établissement "La Voile Rouge", celui-ci propose divers services payants : bar, restauration, snack-bar, location de bain de soleil

le moyen unique, pris de la violation des articles L. 321-12 et L. 122-4 du Code du travail et 455 du Nouveau Code de procédure civile : Attendu que Mme X..., femme de service à la Résidence " Soleil

l'opposant : 1°/ à la commune de [Localité 3], représentée par son maire en exercice, domicilié en cette qualité, hôtel de ville, place du docteur [V], [Localité 2], 2°/ à l'association Air Soleil

34-8° du Code pénal, 388 et d 593 du Code de procédure pénale, 6 et 7 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, défaut de motifs, manque de base légale