procédé d'office aux frais du propriétaire; que cet arrêté était motivé par l'important pourrissement des solives en bois constituant le sol du balcon dû à un défaut d'étanchéité de la couverture en zinc

les nettoyages ; qu'il ressort de l'expertise réalisée par Monsieur [K] que : - lors des opérations d'expertises, diverses petites malfaçons subsistaient appelant la réfection d'une bande de rive en zinc

éloigné des bâtiments et de la station-service) et P7 (entre les bâtiments et la station-service) à une altération moyenne à importante au cuivre et au plomb, - au point P7 à une altération au cadmium, zinc

qualité de chauffeur de grande remise ", a bien demandé à bénéficier de cette priorité dont l'employeur n'a pas tenu compte en engageant, postérieurement à cette demande, en qualité de chauffeurs, MM Ziad

P. de gouttière en zinc … lesquels se sont élevés à la somme de 2. 701, 44 francs TTC. Une fois les travaux terminés M. X... m'a demandé d'adresser directement la facture à la société civile Y...

portes d'accès à l'immeuble qui ne fonctionnent pas, fenêtres qui ferment mal, absence de descente d'eaux pluviales, l'immeuble du [Adresse 7] non insonorisé, blocs de la façade se décollant, bavette en zinc

du lot "gros oeuvre", la société Ruberoid, assurée auprès de la SMABTP, chargée du lot "étanchéité", la société Daniel Pechon, assurée auprès de la société MMA, chargée du lot "charpente, couverture, zinc

procès-verbal d'huissier de justice du 26 janvier 2016 ; que l'huissier de justice instrumentaire énonce au procès-verbal avoir constaté, au fond du grenier, côté ouest, la présence d'une gouttière en zinc

demande d'indemnisation des époux H... en soulignant le caractère apparent des désordres allégués, en l'occurrence l'absence d'étanchéité du portail principal et de porte coupe-feu ainsi que le choix du zinc

plupart des produits analogues au Vigor Bardage 821 fabriqués par elle-même ou par des concurrents sont des peintures acryliques recouvrables par une peinture glycérophtalique (Cycloprim, Swedafix, Zinsser

janvier 2012 ; que le rapport de l'entreprise VALMY explique que : « il semblerait que les déséquilibres proviennent de plusieurs sources différentes, à savoir le mauvais état des chéneaux, et toiture zinc

par la société Armor Étanchéité d' « habillage de chéneaux par chape élastomère Sopraplast 50 TV Alu » sur 30 linéaires et sur le terrasson du premier étage, de « nettoyage soigné et de réparation du zinc

Entreprise Montes n'étaient pas conformes aux règles de l'art dès lors qu'une protection contre les infiltrations était nécessaire telle qu'une cunette en béton, des tuiles scellées ou un ouvrage en zinc

dépendent d'un immeuble de construction ancienne à façade de maçonnerie enduite élevé sur sous-sol, avec un rez-de-chaussée, un entresol, trois étages droits et deux étages mansardés sous toiture de zinc

concerne la couverture en ardoise, à « un état général moyen avec des fuites partielles-réfection globale à prévoir », les révisions n'étant prévues que pour les gouttières, descente eaux pluviales en zinc

X..., de nationalité française et tunisienne et Mme Zina Y... ont contracté mariage à Port-Jefferson (Etats-Unis d'Amérique) ; deux enfants sont nés de cette union, l'un est décédé en cours d'instance

De mémoire, M A... a choisi zinc dizaine de pièces d'une valeur de 380 ; Considérant qu'à la question de savoir si la somme de 380 € avait été remise à son employeur, Eric X... a déclaré : J'ai informé

Il appartient à celui qui se prévaut de l'épuisement du droit d'en rapporter la preuve pour chacun des produits concernés (CJCE, 20 novembre 2001, Zino Davidoff, C-414/99, point 54 ; Com., 26 février 2008