Pierre, partie civile, contre un arrêt de la chambre d'accusation de la Cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, du 26 mai 1987, qui, d'une part a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction disant n'y avoir lieu

Samir, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, du 31 mars 2000, qui les a renvoyés devant le cour d'assises du RHONE, le premier, sous l'accusation de vols aggravés et

CHRISTIAN CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, EN DATE DU 30 JANVIER 1981 QUI, DANS L'INFORMATION SUIVIE CONTRE LE SUSNOMME DU CHEF D'ESCROQUERIES, A CONFIRME L'ORDONNANCE

Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 11 janvier 1995 qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée du chef d'escroquerie, a confirmé

Claude, contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Riom du 17 novembre 1986 qui les a renvoyés devant la cour d'assises du département du Puy-de-Dôme sous l'accusation : Dominique

Antonio, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 17 janvier 1996, qui, dans la procédure suivie contre Alessandra Y..., épouse B..., Daniel X... et Odette

STATUANT SUR LE POURVOI DU : - PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS, CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LADITE COUR EN DATE DU 29 JUILLET 1983 QUI A DECLARE IRRECEVABLE UNE DEMANDE

Ali, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 20 mai 1992, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du VAL-D'OISE sous l'accusation de viols aggravés ;

GATINEAU, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE AQP 2001, - LA SOCIETE HPG FINANCES, parties civiles, contre l'arrêt

Maria Domenica, épouse Y...- contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NIMES, en date du 16 novembre 1988, qui, sur renvoi après cassation, a émis un avis partiellement favorable

LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LAURENT X..., - La Société EROS, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 7 février 1997

Philippe, partie civile, K contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RIOM, en date du 17 septembre 1991 qui, dans la procédure suivie contre X... du chef d'escroquerie, a confirmé

Lucien, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Bastia, en date du 14 mars 1989, qui, dans la procédure suivie à son encontre du chef d'assassinat, a rejeté sa demande de mise

de Mme le conseiller ANZANI et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASSE-TERRE

Jean-Michel, contre l'arrêt n° 446 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 16 juillet 1998, qui, dans la procédure suivie contre lui pour infractions à la législation sur

(AIME), PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE RIOM EN DATE DU 17 MAI 1971 QUI A CONFIRME L'ORDONNANCE DU JUGE D'INSTRUCTION DISANT N'Y AVOIR LIEU A INFORMER SUR

Alexandre : 1° contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris, en date du 13 juillet 1990, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol

Michèle, épouse X..., tiers intervenant, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 3 juillet 1992, qui, dans l'information suivie contre le premier du chef d'infractions

Hamou, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 3 janvier 1992, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'infractions à la législation sur les

P., contre un arrêt de la Chambre d'accusation de la Cour d'appel de CHAMBERY du 27 novembre 1986 qui a ordonné la rectification de son précédent arrêt du 7 août 1986 émettant un avis favorable à la