[M] [Y] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Nancy, en date du 1er juillet 2021, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs, notamment, d'association

les personnes morales et ceux contre M.

X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS,1ère section, en date du 9 mai 2017, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de blanchiment, blanchiment douanier

[F] [J] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en date du 4 janvier 2022, qui, dans l'information suivie contre lui, notamment, des chefs

Jean-Paul, - LA SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DE FORCA REAL, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 23 avril 2002, qui a condamné le

[K] [A], contre l'arrêt n° 3 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 2e section, en date du 7 mai 2015, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de recel de violation du

Didier, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 7 octobre 1991, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement

Jonathan X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Chambéry, chambre correctionnelle, en date du 11 janvier 2017, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique en récidive, l'a condamné à trois

Siriné, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 26 novembre 1998, qui, pour entrée ou séjour irrégulier en France et soustraction à l'exécution d'une mesure de reconduite

[B] [X], tous deux domiciliés [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° W 21-24.874 contre l'arrêt n° RG 20/05792 rendu le 13 septembre 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 10), dans le

[U] [I], tous deux domiciliés [Adresse 3], ont formé le pourvoi n° Z 21-24.877 contre l'arrêt n° RG 20/05790 rendu le 13 septembre 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 10), dans le

[P] [H], tous deux domiciliés [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° Y 21-24.876 contre l'arrêt n° RG 20/05789 rendu le 13 septembre 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 10), dans le

J..., contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 1er octobre 2018, qui, pour contravention au code de la route, l'a condamné à 500 euros d'amende et à trois

Bakary, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 15 octobre 2004, qui, dans l'information suivie contre eux pour infractions à la législation sur les stupéfiants

civile professionnelle BORE et XAVIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur les pourvois formés par : AMADOR E..., AMADOR A..., AMADOR Y..., contre

[M] [S] a formé un pourvoi contre l'arrêt n° 1 de la même chambre de l'instruction, en date du 16 janvier 2014, qui, dans la même information, suivie contre lui du chef de blanchiment aggravé, a prononcé

Jean-Pierre, 1 ) - contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 10 novembre 1999, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de fraude fiscale et passation

et conventions figurant à la procédure (contrats de management, de transport, d'affrètement, de prêt, d'assurance, de courtage...) aux fins d'identifier les différents intervenants, en précisant ce que

Jean Dominique, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 18 mai 1999, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du RHONE sous l'accusation de vols avec arme, destructions

Junior C..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 6e section, en date du 22 juin 2017, qui, dans l'information suivie contre eux des chefs d'association de malfaiteurs