Laurianne, l'arrêt attaqué retient, par motifs propres et adoptés, que ces mêmes imputations étaient déjà énoncées dans la plainte de C...

à naître ; "2 ) en tout état de cause que François-Marie X... faisait valoir dans ses conclusions d'appel, que la dystocie des épaules était imprévisible car fonction de la présentation de l'enfant à

de Robert C... prêtent à leur auteur, de voir ses cendres répandues, les parties civiles demeurant au stade de la pure affirmation ; "alors que, d'une part, avaient été versées aux débats notamment

, où ont été trouvés 280 grammes d'héroïne et 14 grammes de cocaïne, et dont le prévenu détenait la clef, est la preuve qu'il n'ignorait pas l'utilisation de cache qui en était faite ; que, dans ses

1993, le Préfet de la région Ile-de-France a donné un agrément provisoire de deux ans au projet d'établissement qui lui était soumis par le Centre en préconisant une modification du recrutement des enfants

Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 4 avril 2005, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants en récidive, association de malfaiteurs

.., agissant en qualité de représentant légal de Patrice X..., a assigné en responsabilité et réparation l'ADIJ et son assureur, la société Mutuelle assurance des instituteurs de France (MAIF), en présence

de ces juridictions a été acceptée par les époux et est dans l'intérêt supérieur de l'enfant ; qu'en jugeant, par motifs propres et adoptés, que les juridictions belges étaient compétentes pour connaître

Famille (Aide Sociale à l'Enfance) afin de lui assurer un cadre éducatif suffisamment sécurisant ; qu'afin de maintenir le lien mère/enfant, il convient de prévoir un droit de visite libre au profit de

H... à la gendarmerie très rapidement après ces communications téléphoniques, les propos qu'elle a tenus aux gendarmes à l'égard de son mari démontrant qu'il a bien adopté une attitude vis-à-vis de l'enfant

COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 8 avril 1999, qui, pour non-représentation d'enfants

., 92160 Antony, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 12 novembre 1996, où étaient présents

F..., a pu constater que les deux enfants n'étaient pas pudiques; que le docteur G... a examiné les deux enfants; qu'il indique que d'une façon générale, les troubles du comportement chez l'enfant

Marie-Noelle, veuve H..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs H... Wilfried et X...

Selon l'arrêt attaqué (Riom, 18 juin 2019), le juge des enfants a, par jugement du 25 mai 2018, placé auprès de l'aide sociale à l'enfance X...

B... le couple et les trois enfants se sont installés dans un appartement au [...] (81) ; que, le 25 juillet 2014, Mme H... B..., la mère des enfants a porté plainte contre son mari M.

et « La relation qui s'est nouée avec la délégataire se présente comme la construction d'un projet de vie pour l'enfant.

G..., épouse H... est âgée de 22 ans ; qu'elle est mariée, elle a un enfant ; qu'elle est sans emploi et sans ressource ; que les casiers judiciaires des deux prévenues ne mentionnent aucune condamnation

de TOULOUSE, 3ème chambre, du 4 mai 1995, qui, dans les poursuites exercées contre Roland Z... et Jean-Paul A... pour exercice illégal de la médecine, l'a débouté de ses demandes après relaxe des prévenus

de l'oeuvre Le Petit Prince ; que, le 4 juillet 2009, les deux enfants de José Y...