.; qu'il avait également connaissance de la panne informatique survenue au cours de l'été 1990 ayant effacé toutes les écritures comptables du 1er semestre 1990 et conduit à une reconstitution des écritures

incidents doivent répondre aux demandes formulées dans les conclusions des parties ; que la demande de transport sur les lieux tendait à pallier l'absence de dossier original, la carence de toute reconstitution

A... aurait été mensonger, sans ordonner, comme le lui demandaient les parties civiles, une reconstitution aux fins de vérifier précisément la crédibilité de ce témoignage important ; qu'elle a ainsi privé

procédure pénale, manque de base légale et défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Jérôme X... à une peine d'emprisonnement de 2 mois avec sursis ; "aux motifs adoptés que la reconstitution

nationale et le service régional de police judiciaire et sur l'audition des policiers, tant au regard de ces investigations nécessairement partiales, sans que la partie civile ait pu obtenir une reconstitution

raisonnables, se reconstituer dans l'avenir, tout en refusant, par motifs propres, d'examiner les avis médicaux relatifs à cette curabilité, laissant ainsi incertain le point de savoir si cette absence de reconstitution

licenciement entaché de nullité, à ordonner sa réintégration sous astreinte, au paiement de dommages-intérêts réparant la perte de salaires entre son éviction et sa réintégration, et à ordonner la reconstitution

[Y] fait grief à l'arrêt de confirmer le jugement en ce qu'il fixe l'indemnité de reconstitution de clôture à une certaine somme, en excluant le financement d'un mur antibruit par l'autorité expropriante

garde à vue le 22 février 2023, tout comme lors de sa mise en examen, ce dont il déduisait la nullité de sa garde à vue, de son interrogatoire de première comparution, de la confrontation, de la reconstitution

ans)-108=54 mois, ou 4 ans et 6 mois d'ancienneté supplémentaires ; Attendu, cependant, que l'article 10 de l'avenant dispose qu'il prend effet le 1er janvier 1991 ; qu'il donnera lieu à une reconstitution

d'opposition de Hocine B... et compte-tenu des délais de route, celui-ci a été menotté mains devant, ce qu'a confirmé le chef de l'équipe des sapeurs-pompiers, intervenu sur les lieux ; que la reconstitution

le mémoire, notamment que la réitération des infractions a privé d'effet la décision de politique économique, dans le domaine des compétences du conseil général, de mettre en oeuvre un plan de reconstitution

conditions illégales dans lesquelles seraient intervenues, dans une information ouverte à son encontre, la mise sous scellés de documents saisis à son domicile ainsi que l'ouverture ultérieure et la reconstitution

annulé l'ordonnance de transmission des pièces au procureur général, évoqué la procédure et prescrit un supplément d'information comprenant deux expertises qu'elle a elle-même ordonnées ainsi qu'une reconstitution

; que cependant, cette faute n'avait pas concouru à la production du dommage ; qu'en effet, les défauts cachés existaient indépendamment du contrôle et étaient connus du vendeur, auteur de la "reconstitution

salaires versés d'où il résulterait une régularité des rythmes de travail pendant les périodes non couvertes par des plannings de modulation, quand bien même cette régularité ne résultait que d'une reconstitution

au prix du neuf ; que la valeur définie au paragraphe 9 des conditions générales est de 660 410,84 euros HT ; que le quart de la valeur de reconstitution est de 207 587,75 euros HT ; que la somme de 660

avant de se rétracter deux jours après, que Kamel lui avait demandé où se trouvait Moez ; ... qu'interrogé précisément par le juge d'instruction les 26 février 1997 et 3 mars 1997, au cours d'une reconstitution