", lequel exerce seul sur le navire les pouvoirs de contrôle et de direction qui caractérisent la garde de la chose ; que le skipper a donc également l'obligation d'assurer son bateau, ce qu'il a fait

pièces relatant cette opération, que la mesure par laquelle les juges ont autorisé l'exploitation par les enquêteurs du flux entrant et sortant des serveurs utilisés pour la mise en oeuvre de la solution SKY

l'arrêt attaqué, que le 19 février 2007, au cours d'une sortie organisée par l'association Vacances évasion (l'association), Mme Nyssia X..., alors âgée de 17 ans, a été victime d'une grave chute de ski

la société Synecom reproche à l'arrêt de l'avoir déboutée de sa demande au motif qu'elle ne remplissait plus à la date de la levée d'option la condition, stipulée au contrat, d'appartenance au groupe SKE

X... a été engagé le 21 septembre 1995, par la société SKW Biosystems, aux droits de laquelle se trouve la société Degussa Flavors and Fruit Systems, en qualité de technicien chimiste ; qu'affecté en 1998

Une enquête, ouverte au cours de l'année 2019, portant sur les conditions de stockage et de diffusion de données informatiques par l'application Sky ECC notamment par le biais des sites d'hébergement de

FORME DE DEPLIANTS ET D'ARTICLES DE PRESSE, UNE PUBLICITE QUI OFFRAIT A LA CLIENTELE SEJOURNANT DANS SON ETABLISSEMENT DURANT LA PERIODE HIVERNALE ET JUSQU'A FIN AVRIL, LA POSSIBILITE DE PRATIQUER " LE SKI

n'indemnise que les préjudices résultant de faits volontaires ou non qui présentent le caractère matériel d'une infraction ; que le fait, pour une adolescente, de perdre ses moyens et le contrôle d'un jet ski

administrative d'appel de Lyon, par arrêt du 2 novembre 2004, a confirmé cette décision, ajoutant qu'en période hivernale la construction projetée ne pouvait être atteinte qu'en traversant une piste de ski

Y..., qui pilotaient chacun une moto des mers, appelée "jet-ski", sont entrés en collision sur un lac ; qu'ayant été blessé, M. Y... a assigné M.

[T] soutenait qu'outre le déclenchement artificiel des avalanches, par tir d'explosifs ou à skis, il existait « une autre solution plus ‘‘lourde'', plus coûteuse, mais à terme plus fiable » pour prévenir

A... et la SCI Ski Two, l'ordonnance rendue le 20 novembre 2012, entre les parties, par le premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; DIT n'y avoir lieu à renvoi ; Condamne M.

en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la société Transports Jeantet STJ (la société) est porteuse de la totalité des parts de la société STJ-SK

envers l'usager s'étendent à l'ensemble du domaine pouvant être librement atteint par gravité pendant la descente ; en outre, certaines communes ou certains exploitants organisent l'accès aux pistes de ski

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par le syndicat local des moniteurs de l'école du ski

par cette installation" (c'est-à-dire les remontées mécaniques) et prévoit encore, en son article 8, que "l'exploitant s'engage, à aménager, jalonner, entretenir et surveiller les réseaux de pistes de ski

Y..., certifiait pratiquer de façon régulière le ski avec son ami d'enfance, Didier X... ; que cette attestation était bien insuffisante pour déterminer une perte de loisirs spécifique en l'absence de

de leur demande, alors, selon le moyen, que le chapitre 62 de la nomenclature combinée dispose que concernant les articles de sport, le n° 6211 se rapporte uniquement aux "combinaisons et ensembles de ski