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383 résultats pour « Ariane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613721a1cd580146773f5682

Cassation

4 février 1992

4 février 1992

Y..., qui déclarait adhérer à cette société pour son élevage de truies, productrices de verrats reproducteurs" Pen Arlan", s'engageait à respecter les règles techniques de production qui lui seraient indiquées

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO01019

Cassation

22 octobre 2013

22 octobre 2013

d'huissier de justice du 8 octobre 2003, la société SCHAUPP § HARDY COURTAGE faisait constater les nombreuses anomalies et la non fiabilité du système NOVANET il était précisé que les données du fichier ARIANE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO01021

Cassation

22 octobre 2013

22 octobre 2013

pour écarter le moyen de l'Autorité, qui, rappelant que la société Minoteries Cantin faisait partie d'un groupe qui établissait des comptes consolidés et que les comptes de la société mère, la société Ariane

Source officielle
CC

soc

613722dbcd5801467740259f

Cassation

5 mars 1997

5 mars 1997

Patrick D..., - Mlle Ariane D..., domiciliés ensemble ... Bel Air, 21°/ de Mme Nicole Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613722d4cd58014677402067

Cassation

5 mars 1997

5 mars 1997

Patrick D..., - Mlle Ariane D..., domiciliés ensemble ... Bel Air, 21°/ de Mme Nicole Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

comm

61372169cd580146773f389a

Cassation

5 février 1991

5 février 1991

leurs explications, en violation de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile, les juges du fond qui, dans un premier temps, déclarent qu'il ne peut y avoir confusion entre les marques Atal et Arion

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO01020

Cassation

22 octobre 2013

22 octobre 2013

pour écarter le moyen de l'Autorité, qui, rappelant que la société Axiane meunerie faisait partie d'un groupe qui établissait des comptes consolidés et que les comptes de la société mère, la société Ariane

Source officielle
CC

soc

6137223dcd580146773fb5e5

Cassation

25 octobre 1994

25 octobre 1994

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Business castle service, dont le siège est à Monts (Indre-et-Loire), Château d'Artannes

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00197

Cassation

1 mars 2011

1 mars 2011

le 15 octobre 1997, par M. le président de la République démocratique du Congo, lequel a pour objet la "dénomination de la compagnie aérienne nationale", porte que "la dénomination de la compagnie arienne

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10762

Cassation

31 mai 2018

31 mai 2018

la société Wurth France, société anonyme, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 1er mars 2017 par la cour d'appel de Montpellier (4e B chambre sociale), dans le litige l'opposant à Mme Ariane

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comm

61372343cd58014677407850

Cassation

9 février 1999

9 février 1999

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Falaises, société à responsabilité limitée, dont le siège est chez "Arcanes

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civ3

613723f2cd580146774103f8

Cassation

15 mai 2002

15 mai 2002

X..., gérant de société, témoignait par ses courriers d'une connaissance approfondie des arcanes juridiques et ne pouvait ignorer que le permis de construire d'un entrepôt, en zone artisanale, lors de

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03400

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

François Z..., - Mme Monique A..., - Mme Ariane Z..., - Mme Aude B...  , - M. Tanguy N° E 17-85.379 F-D N° 3400 VD1 6 DÉCEMBRE 2017 REJET M.

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cr

édure suiviec/Brenda B

6137263ccd58014677424008

Cassation

23 février 2005

23 février 2005

obtenus les garanties pour réaliser l'opération ; "alors, de troisième part, qu'il résultait des pièces de la procédure que la banque avait mis en place une structure complexe et coûteuse dont les arcanes

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cr

6079a8d69ba5988459c4f151

Cassation

30 juin 1999

30 juin 1999

A..., puis les représentants de la société Peppers, sans doute peu familiers des arcanes de la procédure commerciale française, de la nécessité de corrompre l'administrateur judiciaire pour obtenir de

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comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00435

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

notamment en se présentant comme le repreneur de la société Lorinfo ou en semant volontairement une confusion quant à cette cession, et en indiquant à ses clients avoir embauché plusieurs salariés du groupe Arcan

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200882

Cassation

2 juin 2016

2 juin 2016

Y...verse quelques avis de taxe foncière montrant qu'il a réglé en 1999 celle d'un immeuble sis à Macaille mais dont la référence est ignorée, et ceux de la rue Budan Arman pour 2000, 2001 et 2004 ; que

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300918

Cassation

16 septembre 2015

16 septembre 2015

Z..., la société Arkane foncier, M. et Mme A... et M. et Mme B... ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1147 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 janvier 2014), que la société

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301501

Cassation

9 décembre 2014

9 décembre 2014

Le portail automatique a été réparé à plusieurs reprises, il a été dit à l'expert par Maître Ariane B... que ces travaux avaient été réalisés et leur instruction sortait du cadre de l'expertise. ¿ Concernant

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110060

Cassation

17 février 2016

17 février 2016

indique qu'en sus du devis de la société Prctp, il présente les deux devis suivants s'appuyant sur le rapport pédologique établi en décembre 2013 par le BET Infratec, document ayant servi de 'fil d'ariane

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