de la visite médicale du 6 juin 2006 de monsieur B... de se rapprocher de son domicile s'il en avait la possibilité , ce rapprochement « domicile -travail » étant estimé par le dit médecin comme « bénéfique

les éléments essentiels et suffisamment fiables pour ne pas qu'une information non vérifiée aboutisse à l'effet inverse de celui recherché en détournant le patient d'une vaccination dont les effets bénéfiques

Toute mesure permettant d'abréger les délais d'attente de la procédure serait bénéfique à sa santé » ; que Madame X... ajoute que Madame D..., inspecteur du travail intervenu à sa demande dans l'entreprise

Elle en a déduit que la cession litigieuse avait pour but principal d'externaliser la mise en oeuvre d'un PSE en dehors du groupe Adecco et que cette opération était bénéfique tant pour le groupe Adecco

Toutefois, avant cette décision, il doit se renseigner auprès de ses conseillers juridiques pour voir ce qui est le plus bénéfique sur le plan médico-social, compte tenu de sa convention collective » ;

rémunération spécifique concernant les ventes sur foires; que Monsieur X... se plaignant de la suppression des participations aux foires, le Conseil ne peut que prendre acte que ces périodes devaient être bénéfiques

risque d'inondation auquel la maison des époux X... se trouvait exposée, a relevé d'office le moyen tiré de la réalisation de travaux en 2006, aucune des parties ne s'étant exprimée sur l'influence bénéfique

bénéficier d'un temps de repos quotidien garantissant leur santé et leur sécurité, sans exposer notamment en quoi plusieurs pauses quotidiennes d'une durée d'au moins cinq minutes seraient moins bénéfiques

son encontre ; qu'elle écrit : « Jan qui n'est pas mon supérieur hiérarchique, s'est invité trois mois après cet incident à mon entretien d'évaluation afin de s'opposer à une appréciation annuelle bénéfique

parfaitement curieux qu'on reproche à Monsieur X... d'être à l'écoute des collaborateurs et des agents commerciaux : cette attitude est à porter à son crédit : à court et moyen terme elle ne pouvait qu'être bénéfique

service et que cette dernière a apporté une nouvelle clientèle ; qu'elle fait en outre état de son sentiment selon lequel la donation avait pour motif la volonté de la remercier des changements bénéfiques

qu'en statuant ainsi, quand ce courriel indiquait clairement que la banque effectuait une opération avant d'en avoir informé sa cliente, motif pris de ce qu'elle pensait que l'opération lui serait bénéfique

cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion (chambre commerciale), dans le litige les opposant à la société Électricité de France, société anonyme, défenderesse à la cassation. 17. 1°/ La société Benard

de la société Prologue, visés à l'article 231-21, 1° du règlement général, et tels que décrits dans le projet de note d'information, font état d'un rapprochement avec la société O2I harmonieux et bénéfique

T... n'exerce pas une activité salariée, mais est gérant d'une SARL et surtout que le médecin lui a autorisé les sorties, ajoutant même : « Sorties bénéfiques » ; que cela démontre s'il le fallait encore

bénéficier d'un temps de repos quotidien garantissant leur santé et leur sécurité, sans exposer notamment en quoi plusieurs pauses quotidiennes d'une durée d'au moins cinq minutes seraient moins bénéfiques

le préjudice moral causé au titulaire de ces droits du fait de l'atteinte » ; Que la société GETTY IMAGES FRANCE soutient que la mise en ligne des photographies objet du débat a été nécessairement bénéfique

à ce titre ont définitivement causé un préjudice à la société qui en a été victime; qu'il n'en est pas ainsi lorsque, après quelque difficulté conjoncturelle, les opérations ont eu un résultat bénéfique