Daniel Carel, demeurant à Cergy (Val-d'Oise), 5, rue Les Larris Orange, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée FLANDRES LOIRET, dont le siège est à Saint-Sylvestre Cappel

PRETENDU QU'IL N'ETAIT PAS TENU PAR UNE OBLIGATION CAMBIAIRE ; QU'IL SOUTENAIT SEULEMENT QUE LA BANQUE, AYANT EU CONNAISSANCE AVANT D'ESCOMPTER LES EFFETS, DU CONTRAT QU'IL AVAIT PASSE AVEC LE TIREUR CAPEL

Capelle, demeurant ..., 5°/ de M. Thierry B..., demeurant ..., 6°/ de M. Jean-Claude C..., demeurant ..., 7°/ de M. Marc D..., demeurant ..., 8°/ de M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° U 92-19.958 formé par : 1°/ la Coopérative Agricole des producteurs éleveurs du Lot (CAPEL

tuberculose (le CNCMRT), se proposaient d'éditer ces affiches et de les diffuser, les sociétés Reynolds tobacco, Philip X... products et SEITA (les sociétés), titulaires de quatre des marques concernées (Camel

O..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire ad hoc de la société Les Cannelles, 2°/ à la société CNP assurances, société anonyme, dont le siège est [...] , agissant tant en son nom personnel

V..., domicilié [...] , en qualité de mandataire ad hoc de la société Les Cannelles, 2°/ à la société CNP assurances, société anonyme, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société CNP IAM

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Louise A..., épouse Capelle, demeurant "Saint-Pierre de Dessus", 09000

Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1992 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit : 1 / de la société Van Miegen, dont le siège est ZA 6, rue des Artisans à Armbourts-Cappel

Capel, ainsi que celui qui figure entre les lettres GH, sous le nom de Portet du plan", qu'il était indiqué, en outre, "qu'au même horizon, lettre A, il existe une porte, M. et Mme C... seront tenus de

pourvoi n° N 98-43.183 formé par Mme Annie M..., épouse Q..., demeurant ..., XIX - Sur le pourvoi n° P 98-43.184 formé par Mme Maryvonne J..., épouse H..., demeurant ..., 59114 Saint-Sylvestre-Cappel

séparé en deux parties, dont un bureau, par la pose d'une cloison, d'autre part, d'un appartement de deux pièces sur l'arrière de l'immeuble, soit une pièce principale avec une cuisine américaine carrelée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Michel A..., demeurant route de Cassel, Wormhout (Nord), en

B..., 2°/ Mme Léon B..., née Marie X..., demeurant tous deux Domaine de Capelle - Reilhac (Cantal), Jussac, en cassation d'un arrêt rendu le 13 février 1986 par la cour d'appel de Riom, au profit

Georges X..., demeurant 781, rue Au Beurre, 59270 Saint-Jans-Cappel, en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile, section A), au profit de

Albert X..., demeurant à Farebersviller (Moselle), NB rue Principale, Cappel, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Dunkerque (Nord), ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 mai 1992 par le conseil de prud'hommes de Dunkerque (section industrie), au profit de la société SETS CM, dont le siège est à Armbouts Cappel