dont le siège est ... (2ème), 3°) de la caisse Mutuelle de dépôts et de prêts, dont le siège est ..., 4°) de la caisse de Crédit agricole, dont le siège est ..., 5°) du Centre d'action sociale d'Epinal

sociale et d'allocations familiales (URSSAF) des Vosges, dont le siège est La Chênaie, ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 novembre 1994 par le tribunal des affaires de sécurité sociale d'Epinal

Epinat, demeurant ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 mars 1998, où étaient présents : M. Carmet, conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président, M.

AUX MOTIFS QUE par lettre du 10 septembre 2014, l'association Epicentre Union des commerçants d'Epinal a notifié à Mme Y...

l'EURL précitée (40 950 francs), outre le solde de prix retiré en argent liquide du compte de la même EURL ; que ce véhicule devait par la suite être revendu pour 16 000 francs de moins à un garage d'Epinal

X..., engagé le 13 novembre 1978 par la Caisse d'épargne de Nancy, en qualité de guichetier, a été nommé le 25 août 1989 conseiller commercial crédit à la Caisse d'épargne d'Epinal ; qu'il a été licencié

dans un établissement de soins de Nancy du 14 au 25 octobre 1997 ; que la Caisse primaire d'assurance maladie a limité sa participation aux frais exposés au tarif applicable dans un établissement d'Epinal

Thierry X..., détenu à la maison d'arrêt d'Epinal (Vosges), 3 / de Mme Marie-Angèle Y..., née X..., demeurant La Bolle, route d'Epinal à Saint-Dié (Vosges), défendeurs à la cassation ; Le demandeur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ la société civile immobilière des Epinettes, dont le siège social

de l'Union, rue Ile de France à Epinac (Saône-et-Loire), en cassation d'un jugement rendu le 7 juin 1991 par le conseil de prud'hommes d'Autun (Section industrie), au profit de Y...

B... a saisi en référé le conseil de prud'hommes d'Epinal d'une demande dirigée à l'encontre de son employeur, la société X... I...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu selon le jugement attaqué (tribunal d'instance d'Epinal, 19 juin 2009) que la société Anett quatre (la société) a demandé

e 3 avril 2009 la poste d' EPINAL a remis à une employée de l'Établissement d'exploitation d'EPINAL 58 enveloppes, dont 34 enveloppes complémentaires destinées aux élections des représentants au Comité

remboursement des sommes suivantes : - Capital emprunté : 600 000 euros, - assurance : 8 220,05, - échéances remboursées : - 3649,10 X 41 = - 149 613,10, - sommes versées après vente de l'immeuble d'Epinay

mètre carré entre 130 et 150 euros, la plus haute valeur étant de 150 euros le mètre carré ; qu'hors les jugements, les surfaces sont en général plus importantes et certaines, situées hors la ville d'Epinay

société à responsabilité limitée Loisirs Amusement, dont le siège est à Senones (Vosges), Les Aulnois, Toit Vosgien, en cassation d'un jugement rendu le 7 mai 1987 par le tribunal de grande instance d'Epinal

société à responsabilité limitée Loisirs Amusement, dont le siège est à Senones (Vosges), Les Aulnois, Toit Vosgien, en cassation d'un jugement rendu le 7 mai 1987 par le tribunal de grande instance d'Epinal

dévalorisants, cherchait à monter « les salariés les uns contre les autres », affichait « son ras-le-bol » de « tout le monde », se plaignait de ce que « personne » ne savait travailler dans les services, épiait