demandée en justice, et il peut être accordé au défendeur un délai selon les circonstances » ; que le 6 avril 2006, Madame X... a confié à Monsieur D... une mission d'architecte comprenant : les études d'esquisse

répartition des fonctions en place, cherchant sans cesse à se mêler de tâches qui ne lui étaient pas affectées ; qu'il multipliait les mails auxquels Mme Y... ne répondait pas ou répondait par des esquives

Hyères ; que la commune de Martigues est entrée en délivrance du legs particulier consenti au « musée C... à Martigues » par testament du 20 juin 1991 et portant sur « tous les tableaux, dessins, esquisses

énonce : "Votre lettre recommandée avec accusé (sic) de réception du 12 mars 2015 reçue le 17 mars 2015 a retenu toute mon attention particulièrement par son ton agressif et par votre art consommé d'esquiver

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, dans la nuit du 13 au 14 août 2007, à [...]   , Olivier Z..., après avoir saccagé son appartement, a commis des violences su

autorisation à la société Sogeco Holfing de refaire à ses frais l'intégralité de la décoration du hall d'entrée et de l'ascenseur en réaménageant notamment les casiers à skis dans ladite entrée selon esquisse

. / Peu importe que la société Eva ait souhaité interrompre le projet de construction, elle est tenue de rémunérer l'architecte pour les esquisses, avants-projets ou plans qu'il aurait été amené à établir

. ; que l'esquisse - établie pour la conception de la borne d'accueil - échangée par mail entre M. A... et M.

-S... que la mission de la Société ARC était une mission complète, comprenant : - les études préliminaires du projet : établissement d'esquisses, recueil d'informations auprès des services administratifs

Les premières esquisses de ce plan seront connues à partir du mois d'octobre 2000" ; qu'il ressort des documents fournis, et notamment d'un courrier de la Caisse Congolaise d'Amortissement en date du 19

Y..., intitulé « contrat de maîtrise d'oeuvre », la mission donnée à l'architecte comprend une phase administrative (établissement des esquisses, croquis, plans, estimations sommaires), mise au point de

O... et B... de Monestrol d'Esquille. Il a été établi que ce point n'avait pas soulevé d'interrogations pour l'URSSAF en 1998 et 2003.

chiffrant le coût de l'étude de faisabilité à 2.100 € HT « pour l'établissement d'un projet de réhabilitation – sur la base de – trois choix esthétiques et financiers différents (…) comprenant trois esquisses

voit pas de solution technique qui permette l'exploitation de cette terrasse en terrasse " fumeurs " ;- que la SARL Circus a eu un an pour présenter une éventuelle solution mais n'a présenté qu'une esquisse

avaliser par la cour un projet réparatoire qui n'a jamais fait l'objet d'une étude sérieuse et sur lequel aucun maître d'oeuvre, ni aucune entreprise ne s'est engagé, à savoir celui qui avait été esquissé

négatif et positif sur le terrain dont elle venait de faire l'acquisition, entamant ainsi le processus de constructions qu'elle avait prévues dans l'acte de vente du 13 juillet 2004, étant observé que l'esquisse

par Henri Y... qui, selon Pierre X..., lui avait précisé qu'il fallait que la piscine soit couverte ; qu'Henri Y..., qui avait eu recours à Pierre Vurpas, architecte, pour établir des plans et une esquisse

Q..., le 23 mai 2014, comprenant notamment, en phase 1, la réalisation des esquisses, la conception de l'avant-projet et la demande du permis de construire, en phase 2, la confection des descriptifs quantitatifs