Breillat, conseiller, Mme Gorce, conseiller référendaire, en présence de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline X..., épouse Y..., demeurant Le Bois de La Gorge à Jarnioux

l'avaient pris en charge à ce titre, n'étaient pas devenues définitives faute d'avoir été contestées dans le délai utile, de sorte que le lien entre l'exposition professionnelle et "les cancers de la gorge

investigations menées dans le cadre d'une commission rogatoire internationale allemande relative à la provenance de certains véhicules impliqués dans ces faits ont permis d'effectuer un rapprochement avec un "go

Attendu que des investigations menées dans le cadre d'une commission rogatoire internationale allemande relative à la provenance de certains véhicules ont permis d'effectuer un rapprochement avec un "go

Monsieur B... venait d'arriver, en se dirigeant vers la porte d'entrée de l'Atelier, il aurait été interpellé par un individu cagoulé qui lui a mis un coup de couteau à la gorge » ; que cette déclaration

X..., professionnel du bâtiment, dirigeait une entreprise de génie civil forage et fondations lui donnant connaissance des risques encourus ; que le glissement du terrain, gorgé d'eau par des pluies torrentielles

X..., demeurant à Saint-Christophe les Gorges (Cantal) Pleaux, en cassation d'un jugement rendu le 27 janvier 1989 par le tribunal d'instance d'Aurillac, en matière électorale, au profit de Monsieur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Robert Y..., demeurant à Saint-Christophe les Gorges (Cantal)

Sully Y..., demeurant ..., Cité du Gol, Saint-Louis (Réunion), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

(Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1993 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit de la société Chapo, société anonyme, dont le siège est Les Grès à Gordes

siège est Centre Leclerc, 50180 Agneaux, en cassation d'un jugement rendu le 1er juillet 1994 par le conseil des prud'hommes de Coutances (section commerce), au profit de Mme Indina X..., demeurant ... gorge

Gueudet, président, Mme Nési, Mme Gorce, conseillers référendaires, en présence de M.

que cette marge lui semble juste ; elle sera donc retenue par la cour ce qui porte le montant de ce poste (extension) à la somme de 49.346,26 € TTC ; l'expert précise, par ailleurs, que le terrain, gorgé

Gueudet, président, Mme Gorce, M. Chaumont, conseillers référendaires, en présence de M.

Breillat, conseiller, Mme Gorce, conseiller référendaire en présence de M.

Gorge, demeurant Crique Marguerite à Roura (Guyane française), 17°/ M. Henri N..., demeurant ... (Guyane française), 18°/ M. Eric O..., demeurant PK ...

Gorge veuve Y..., demeurant ..., 9°/ de M.

les établissements hospitaliers nommément désignés dans l'article comme étant à fermer ont pour mission de sauver des vies humaines et que dès lors les expressions qui les désignent comme des coupe-gorge

(Nord), 3°/- Monsieur GOCER A... demeurant ... (Nord), 4°/- Monsieur X... Résit demeurant ... (Nord), 5°/- Monsieur B... Osman demeurant ... (Nord), 6°/- Monsieur AYKAN D... demeurant ...