Gregorio, demeurant précédemment ..., et actuellement 3, place Paul Sabatier à Castelnaudary (Aude), en cassation d'un arrêt rendu le 16 novembre 1989 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre,

A..., de Mme A..., de Grégoire X... comportant au verso la signature très probable de M.

Grégoire, rapporteur, MM. Viennois, Zennaro, Averseng, Mabilat, conseillers, M. Charruault, conseiller référendaire, M.

Rigobert, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 28 février 1997, qui, dans la procédure suivie contre Grégoire X... pour discrimination syndicale et entrave

Grégoire, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Thierry, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Grégoire, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M. Roehrich, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Grégoire, les conclusions de M.

Grégory C... et Mme Christelle D... épouse E..., présents sur les lieux de l'altercation, étaient entendus ; que Mme B... indiquait que M. X... était descendu de voiture après que M.

Grégory X..., domicilié [...]                                   , contre le jugement rendu le 12 décembre 2016 par le tribunal d'instance d'Annecy, dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

Grégory Z..., demeurant La Saladelle, bâtiment F 16, Fos-sur-Mer (Bouches-du-Rhône), 2 / de M.

Gregorio et Mlle Y... auxquels ils avaient, le 25 octobre 1995, vendu un immeuble sous condition suspensive d'obtention d'un prêt d'un montant déterminé dans un délai convenu, les juges du fond, après

Grégoire, conseiller, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Grégoire, les conclusions de Mme Flipo, avocat général, et après en

Grégoire, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M. Sainte-Rose, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Grégoire, les conclusions de M.

Grégoire, conseiller rapporteur, M.

Grégory G... , domicilié [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 15 mai 2018, où étaient présentes : Mme Batut, président

Grégoire, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Gélineau-Larrivet, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Grégoire, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Lemontey, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Grigory X..., étudiant, demeurant ..., en cassation d'une décision rendue le 20 décembre 1990 par la commission d'indemnisation des victimes d'infractions près le tribunal de grande instance de Vienne

Grégory ZZZZ..., domicilié [...], 86°/ M. Sylvain AAAA..., domicilié [...], 87°/ M. Thomas BBBB..., domicilié [...], 88°/ Mme Sylvie CCCC..., domiciliée [...], 89°/ M.