CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

348 résultats pour « Samour »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300332

Cassation

19 mars 2013

19 mars 2013

prochaine commission de la banque (environ 15 jours) ; qu'elle ajoutait que son architecte devait déposer son permis le 23 novembre mais qu'il conviendrait de différer ce dépôt dans la mesure où la SAMOA

Source officielle

Page 16 sur 18

← PrécédentSuivant →
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100960

Cassation

13 septembre 2017

13 septembre 2017

. ; que n'est pas expliqué notamment que l'enfant puisse avoir avec son père des relations dépeintes comme enjouées s'il était sa victime ; que sans retenir le rapport du dr Sanou d'abord saisi par Loïc

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00868

Cassation

6 octobre 2009

6 octobre 2009

de la vente, ATS confia à la Société PREFIXE, sur le devis qu'elle-même en avait reçu et approuvé, la pose d'un kit isotherme constitué d'une cellule isotherme et d'un groupe frigorifique de modèle « Samoa

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01299

Cassation

8 septembre 2020

8 septembre 2020

santé et la sécurité de l'enfant, le dernier avis du médecin référent indiquant que, faute de disposer sur place d'une personne habilitée à délivrer un traitement d'urgence, sans accord préalable du SAMU

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02233

Cassation

11 octobre 2017

11 octobre 2017

siège est [...]                                                 , 21°/ à la société Nouveau Logis Provençal (NLP), dont le siège est [...]                                        , 22°/ à la société Samo

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10497

Cassation

2 juin 2016

2 juin 2016

s'avère que, alors que vous étiez en arrêt maladie, vous avez suivi une formation de 630 heures donc cinq semaines de stage dans des services aussi divers que court ou moyen séjour, service des urgences SAMU-SMUR

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01750

Cassation

5 novembre 2015

5 novembre 2015

Madame Dany A... est arrivée et a expliqué aux pompiers au Docteur du SAMU ce qui s'était passé lors de cette réunion. Après Odile a été transportée par les pompiers en direction de l'hôpital.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00851

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

comprises dans d'autres classes ; aliments, mets et plats préparés, non compris dans d'autres classes, en particulier articles de fast-food ; - en classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200436

Cassation

20 mai 2020

20 mai 2020

J'ai contacté les sapeurs-pompiers qui m'ont basculé sur le SAMU » ; que Mme H...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300786

Cassation

30 juin 2015

30 juin 2015

l'expert a examiné chacune des factures qui lui ont été produites et a tenu compte, à compter de 2004, des améliorations apportées aux performances de l'installation ; les frais de déchargement du navire SAMOS

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201216

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

La mutualisation de moyens entre Smu et Samu et services d'urgences ne doit pas engendrer de double financement ».

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210123

Cassation

14 février 2019

14 février 2019

dans la société en 2003 ; que depuis 2011, la pression s'est accrue ; que le 28 mars 2011, un épisode de névralgie oculaire sur le lieu de travail en raison du stress a entraîné une intervention du SAMU

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00092

Cassation

20 janvier 2021

20 janvier 2021

d'Alzheimer nécessite une surveillance et un accompagnement continus, et relate que les agents de service hospitalier ne peuvent, par exemple, être seuls pour gérer le malaise d'un malade, pour accueillir le SAMU

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00159

Cassation

27 janvier 2009

27 janvier 2009

Y... était victime d'un malaise au travail et secouru par le SAMU et que le même jour, les quatre salariés déposaient auprès des services de Police, une mention de main courante aux fins de dénoncer les

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110017

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la République du Congo, dont le siège est arrondissement 3, centre ville, palais du peuple, boulevard Denis Sassou

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300518

Cassation

4 mai 2016

4 mai 2016

l'obtention du permis de construire, alors qu'elle connaissait les exigences des services de l'urbanisme sur ce secteur, notamment la nécessité de soumettre préalablement le dossier pour étude à la Samoa

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201144

Cassation

30 juin 2016

30 juin 2016

barreaux, chute dans l'espace rectiligne de l'escalier en colimaçon et tombe sur le sol de la cage d'escalier, environ neuf mètres plus bas ; Constatons la présence des Sapeurs Pompiers ainsi que du SAMU

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10460

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

deux attestations et fait état de l'absence de réaction de la société Parassur alors qu'elle ne recevait plus aucune information ; que l'attestation de Monsieur Yannick Y..., Directeur Général de MBH SAMU

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201573

Cassation

20 décembre 2018

20 décembre 2018

2011, des officiers de police judiciaire en patrouille, prévenus par radio d'un accident survenu à 16h30, sont arrivés sur place, 102 bd Queirel à Marseille, vers 17 heures ; les marins pompiers et le Samu

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00363

Cassation

18 mars 2020

18 mars 2020

Il en est de même du fait que Mme Y... se soit trouvée présente le samedi 27 juin 2009 puis le samedi 30 janvier 2010, lors de l'intervention du samedi du Samu puis du médecin traitant, circonstances ponctuelles

Source officielle