qu'elle a refusé de lire ; qu'il s'est également présenté aux abords de l'établissement scolaire qu'elle fréquentait pour tenter d'entrer en contact avec elle ; que le courrier par lui adressé à son fils Steve

qu'elle a refusé de lire ; qu'il s'est également présenté aux abords de l'établissement scolaire qu'elle fréquentait pour tenter d'entrer en contact avec elle ; que le courrier par lui adressé à son fils Steve

qu'elle a refusé de lire ; qu'il s'est également présenté aux abords de l'établissement scolaire qu'elle fréquentait pour tenter d'entrer en contact avec elle ; que le courrier par lui adressé à son fils Steve

qu'elle a refusé de lire ; qu'il s'est également présenté aux abords de l'établissement scolaire qu'elle fréquentait pour tenter d'entrer en contact avec elle ; que le courrier par lui adressé à son fils Steve

Steeve Z..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-7, en date du 9 mars 2017, qui, dans la procédure suivie, sur leur citation directe, contre MM.

simple interdiction faite à l'appelant dans le cadre d'un contrôle judiciaire d'entrer en contact avec les parties civiles et les témoins serait insuffisante; que le courrier par lui adressé à son fils Steve

qu'il n'est pas contesté par les parties que le salarié bénéficiait d'un avantage individuel non inscrit au contrat de travail correspondant à une décision de l'employeur, en l'espèce la société Sin & Stes

survenus ; qu'en mettant à la charge du transporteur l'obligation de prouver l'existence d'une livraison, les juges du fond ont violé les règles de la charge de la preuve ; 3 / que la société P et O Stena

pourvoi formé par Monsieur Paul Z..., demeurant ... (16ème), en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1988 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre des urgences), au profit du Cabinet CLEARY GOTTLIEB STEEN

société Randstad (l'entreprise de travail temporaire), a été victime le 17 décembre 2001 d'un accident du travail alors qu'il avait été mis à la disposition comme électricien industriel de la société STEN

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sten, dont le siège social est Zone industrielle Le Martray, àiberville (Calvados), en cassation

Mme B... pour déduire qu'une autre salariée pouvait être licenciée à sa place, sans interroger sur la portée d'une lettre émanant de l'intéressée elle-même attestant du fait qu'elle ne prenait pas en sténo

Paul X..., demeurant ... (16e), en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1990 par la cour d'appel de Paris (8e chambre, section B), au profit de la sociétéroupement Cleary ottlieb, Steen et Hamilton

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société DALI STEL, dont le siège est à La Valette (Var), La Coupiane, ...

Les analyses de ses selles, pratiquées au cours de son hospitalisation, ont permis de détecter la présence d'une souche d'Escherichia coli (E. coli) O26, productrice de shiga-toxines (STEC).

l'espèce, Daniel A..., en tant qu'il lui est reproché de n'avoir pas rempli une obligation de sécurité en ne faisant pas réaliser une étude de béton armé, n'est pas directement responsable du décès de Steve

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [W] Pourvoi n° : S 23-10.986 Demandeur(s) : la société Sten Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(

[T] était associé et co-gérant de la société de fait Stef, propriétaire de deux hôtels, l'hôtel [B] et l'hôtel [Établissement 2] et de la SARL Le Sirocco, propriétaire de l'hôtel [Établissement 5] ; que

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société de droit belge STEENS INTERNATIONAL MOVING NV, dont le siège est établi à Antwerpen, Noorderlann

Steen" en arrêt de travail pour maladie, et devant prendre fin au retour de cette dernière ; que la relation contractuelle s'est poursuivie durant plus de deux ans, et ce, jusqu'au 15 mars 1993, date à