Y..., à compter de sa promotion en qualité de directeur d'agence, était soumis à des astreintes, sans caractériser à aucun moment que celui-ci était soumis, de par ses fonctions, à une obligation de tenir

rapporter la preuve de la durée exacte hebdomadaire ou mensuelle convenue et que le salarié n'était pas placé dans l'impossibilité de prévoir à quel rythme il devait travailler et qu'il n'avait pas à se tenir

constitués d'une "grande surface plane avec des installations modulables et des sièges amovibles" destinée à recevoir "des activités différentes de spectacle (manifestations sportives, boxe, catch, tennis

part, de la durée exacte hebdomadaire ou mensuelle convenue, d'autre part, que le salarié n'était pas placé dans l'impossibilité de prévoir à quel rythme il devait travailler et qu'il n'avait pas à se tenir

circulation dont il a été victime le 30 juillet 1989 ; "aux motifs que dès lors que l'intéressé, loin de ralentir, faisait ronfler son moteur et monter rapidement ses rapports de vitesse, il y a lieu de tenir

important et qu'eu égard au diagnostic porté et aux lésions constatées, la somme de 30 000 francs doit être retenue ; que l'incapacité permanente partielle s'élève à 10 % et que son indemnisation doit tenir

décès de sa mère, de sorte qu'en statuant ainsi, la cour d'appel n'aurait pas donné de base légale à sa décision au regard des articles 1401, 1408 et 1468 du Code civil ; 3 ) qu'en statuant sans tenir

avait pris la décision de proposer à Mme A... une modification de son contrat de travail lui permettant de s'adjoindre une aide supplémentaire sans augmenter sensiblement ses charges; qu'en refusant de tenir

protégé, qui a été licencié sans autorisation, a le droit d'obtenir le versement de la rémunération qu'il aurait perçue depuis son éviction jusqu'à l'expiration de la période de protection, il y a lieu de tenir

leur décision, de faire un exposé non seulement des prétentions des parties mais également des moyens par elles invoqués à l'appui de ces prétentions, la simple référence à leurs écritures ne pouvant tenir

contrat d'agent commercial; qu'en rendant un arrêt de nature à concerner la société Avizoise de diffusion, partie à l'instance en faisant état d'un contrat de travail postérieur au 1er janvier 1990 sans tenir

d'obstacle à l'exécution de son travail dans une entreprise tierce au sein de laquelle il était affecté en vertu d'un prêt de main d'oeuvre, il appartenait au salarié d'en référer à son employeur et de se tenir

arrêt de base légale et viole l'article 1485 du nouveau Code de procédure civile ; 3 / qu'en se bornant à affirmer que la somme due au titre de la garantie de passif "sera diminuée d'un tiers pour tenir

réclamée en dernier lieu en 1991 ; qu'en se bornant à retenir que le crédit-bailleur n'avait jamais expressément exprimé sa volonté de reprendre les relations contractuelles après le 9 novembre 1990, sans tenir

Le salarié fait grief à l'arrêt de dire prescrit tout rappel de salaire antérieur au 1er décembre 2014 et de le débouter du surplus de ses demandes, alors « que le versement de primes ne peut tenir lieu

[T] n'a été engagée que postérieurement à cette évolution ; qu'en statuant par ce motif inopérant et en refusant de tenir compte du fait que l'assurée avait bien connaissance avant la souscription du contrat

le 25 novembre 2024, fait connaître son indisponibilité et sollicité le renvoi de l'affaire à une date ultérieure, à l'exclusion du 3 décembre 2024 ; qu'en se bornant, pour rejeter cette demande et tenir

présenter à l'entretien préalable ; qu'il résulte des propres constatations de l'arrêt attaqué qu'après que la salariée avait été convoquée par lettre du 9 mai 2017 à un entretien préalable devant se tenir

l'existence et le nombre de ces heures supplémentaires conformément aux dispositions de l'article L. 3171-4 du code du travail ; que le versement d'un salaire supérieur au minimum conventionnel ne peut tenir

part, de la durée exacte hebdomadaire ou mensuelle convenue, d'autre part, que le salarié n'était pas placé dans l'impossibilité de prévoir à quel rythme il devait travailler et qu'il n'avait pas à se tenir