, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré, (Rennes, 17 octobre 2003), que la société Estivin logistique transports frigorifiques de Touraine

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Tousalon édition, dont le siège social est rue des Marquilies à La Bassée (Nord),

DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Orléans, 26 mai 2010), que la caisse de mutualité sociale de Touraine

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils pour la mutualité sociale agricole de Touraine.

Girault, défendeurs à la cassation ; L'ASSEDIC de Maine Touraine a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 1er mars 1989, où étaient présents : M.

les articles L. 242-1-1 et L. 242-1-2 du code de la sécurité sociale ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que le 1er septembre 2010, un inspecteur du recouvrement de l'URSSAF de Touraine

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1989 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit de la société Constructions métalliques de Tourraine

AYANT DECLARE "IL Y A DU DESSOUS DE TABLE", BOUTIN AJOUTA : "EFFECTIVEMENT, IL Y A DU DESSOUS DE TABLE, CAR EXPLIQUE-MOI POURQUOI (CECI S'ADRESSANT A VIE), IL N'Y A QUE DES PAVILLONS "TOURAINE" PREVUS

X..., mandataire liquidateur de la société La Baronnière, demeurant ..., 2 / de l'Assedic Maine Touraine, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du

Y..., administrateur judiciaire, résidence le Saint-Benoît, 40, rue de la Galère au Mans (Sarthe), 3 ) l'ASSEDIC Maine-Touraine, dont le siège est ... au Mans (Sarthe), défendeurs à la cassation ;

Philippe de Y..., demeurant ..., à : 1 / la société Rythm and Blues, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) de la Touraine

Roland Z..., demeurant ... en Touraine, en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1997 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre civile, 2e Section), au profit de Mme X...

Philippe X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1994 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit du syndicat des producteurs vins AOC Touraine, dont le siège est ..

Il vous a donc demandé de vous rendre à Ste Maure de Touraine où vous étiez planifiée et affectée.

H..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 31 mai 2018 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'association Mission locale de Touraine, dont le siège est [.

Jacques Toussaint Z..., lequel aurait siégé jusqu'au prononcé de l'arrêt de condamnation ; qu'en l'état de l'incertitude qui subsiste sur la composition du jury qui a délibéré de la culpabilité de Bedirhan

MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QUE LA SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIALE, DITE S.N.I.A.S., AUX DROITS DE LA SOCIETE SUD AVIATION, REPROCHE AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR ACCORDE A TOUTAIN

Roland Z..., demeurant ... en Touraine, en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1997 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre civile, 2e Section), au profit de Mme X...

L. " TOURAINE CONFECTION " A DONNE FORCE ET CREDIT AUX ALLEGATIONS MENSONGERES DU PREVENU CONCERNANT LES LIVRAISONS ET QUE CES PROCEDES CONSTITUENT LES MANOEUVRES FRAUDULEUSES DE L'ESCROQUERIE ; QU'ILS

° W 18-26.058 contre l'arrêt rendu le 17 juillet 2018 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige les opposant à la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) de la Touraine