A..., demeurant route de Pollionnay (Rhône), à Grezieu la Varenne, 2°) de Madame Françoise, Etiennette, Renée B... épouse de Monsieur Z..., demeurant Chemin du Rubillon, à Saint-Didier au Mont d'Or

(Val-de-Marne), 3 ) Mme Christine Z..., demeurant ..., à La Varenne Saint-Hilaire (Val-de-Marne), 4 ) Mme Agnès B..., demeurant ..., à La Varenne Saint-Hilaire (Val-de-Marne), 5 ) Mme Brigitte

articles L. 627-5 et L. 630-1 du Code de la santé publique, 4 du Code pénal, 485 et 512 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a fait interdiction définitive du territoire français à Varon

641 608,66 euros l'année suivante, ni rechercher, comme elle y était invitée, si l'insuffisance d'activité reprochée à l'agent ne pouvait s'expliquer par l'activité des sociétés Azura et Chaud froid varois

premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant, par motifs propres et adoptés, relevé que le consentement unanime de tous les associés visés dans les statuts de la société civile immobilière du Vallon

Francis Z..., demeurant Les Varennes, Pouilly-sur-Loire (Nièvre), défendeur à la cassation ; En présence de : 1 / M.

J..., en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société SGA Varenne, défendeurs à la cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général.

les dépens » ; ET AUX MOTIFS ADOPTES QU' « Il résulte des pièces versées aux débats que Maître O... a, par courrier en date du 14 septembre 2005, été sollicitée par Maître T..., avocat des SCI LE VALLON

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE LE CONSEIL DE PRUD'HOMMES A CONDAMNE LA SOCIETE MOREUX DE VARENNES A PAYER A SON SALARIE CHABANNE UN COMPLEMENT DE CONGES

16 février 1999 relatif à l'organisation du travail et l'article 36 de la convention collective nationale de la fabrication d'ameublement ; Attendu que Mme X..., salariée de la société Moreux de Varennes

Henri, Lucien I..., demeurant maison de retraite de Varennes-en-Argonne (Meuse), 3 ) Mme Berthe, Emilie G..., veuve de M. André E..., demeurant ferme de Tremblais à Sommedieue (Meuse), 4 ) M.

Didier Y..., demeurant route nationale n 4, station Shell à Void Vacon (Meuse), en cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1992 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre civile), au profit de l'URSSAF de

Albert X..., demeurant avec son épouse, née Françoise Y..., au Lotissement des Carrières, Saint-Germain-Le-Vasson (Calvados), 2°) de Mme Françoise Y..., épouse de M.

d'investissements immobiliers et de gestion "SEFIMEG", dont le siège social est ... (8ème), représentée par le président de son Conseil d'administration en exercice, 2 ) la société anonyme Société immobilière Varenne-Kléber

PREVALAIT LE PORTEUR ETAIT REGULIER, LA COUR D'APPEL A RELEVE D'OFFICE QU'IL RESULTAIT DES MENTIONS APPOSEES SUR L'EFFET QUE SON BENEFICIAIRE N'ETAIT PAS IGM, UNIQUE ENDOSSEUR, MAIS LA SOCIETE NANCEIENNE ET VARIN

X... savait que l'accès à la parcelle objet de la vente faisait difficulté alors qu'une possibilité d'accès existait par le vallon de la Magdeleine et que ni l'agence mandatée pour rechercher un acquéreur

l'homme, 245, 591 et 593 du Code de procédure pénale, et R. 213-6 du Code de l'organisation judiciaire, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que la cour d'assises était présidée par Mme Varin

RESPONSABILITE PREVUE PAR L'ARTICLE P384, ALINEA 1ER, DU CODE CIVIL, L'ARRET SE BORNE A RELEVER QUE LA VICTIME SE TROUVAIT AVEC DEUX TEMOINS, SUR UNE PISTE BORDEE DE BUISSONS, AU SEIN D'UN TERRAIN VALLONNE