CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

341 résultats pour « Wather »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01701

Cassation

20 octobre 2015

20 octobre 2015

J'ai vérifié la liste que tu m'as transmise par exemple : Matt textile FEP 850 watt le prix fait à AER est de 63,80 euros, le prix fait à FRICO et de 59,60 euros et celui proposé à XLPE est de 65,96 or

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C301157

Cassation

22 septembre 2010

22 septembre 2010

privative de superficies de jardin ; que l'acte de vente du 25 janvier 2005 précise au titre Désignation des BIENS : Lot numéro (I) : au rez-dechaussée, un appartement comprenant cuisine, salle d'eau, water-closets

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210110

Cassation

3 février 2022

3 février 2022

by the Erp », « Mapping Activity Cycle Help by the Erp .. pptx », « Bp Repair Shop's et Bp Repair », « lettre Monsieur [U] » et Lettre de Monsieur [U] pdf », « Success 2018 » et « The Next Generation Wat

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310267

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

aux débats par la société RPMG, ne mentionnait nullement le jardin, la cour et les cabinets d'aisance, et indiquait simplement : « Une maison sise [...] comprenant : un appartement de trois pièces, water

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00192

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

demande de RTC, la société Cocktail d'impressions a décrit le produit litigieux comme " une « brochure publicitaire [...] intégrant un écran de petite taille ainsi qu'un haut-parleur de 2 watts

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10293

Cassation

26 juin 2019

26 juin 2019

Il permettra d'atteindre une température de 850° C minimum sur le substrat (P = 1440 watts sous U max=94 Volts). Le gradient thermique ne peut être garanti en fonctionnement normal.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300837

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

La désignation de l'immeuble est ainsi rédigée : "Une maison sise à [...], comprenant au rez-de-chaussée magasin et water-closet, deux étages d'une pièce et cabinet, mansarde et grenier au-dessus, cave

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300824

Cassation

6 juillet 2017

6 juillet 2017

utilise lui-même l'expression des parties communes pour désigner tantôt des parties communes générales, tantôt des parties communes spéciales, tantôt des locaux « communs privatifs » (water-closet du 6ème

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310102

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

centiares, consistant en "une maison d'habitation donnant sur un passage commun allant à la place", comprenant : au rez-de-chaussée, une cuisine, une pièce, au premier étage, deux pièces, salle d'eau, water-closets

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300715

Cassation

12 juillet 2018

12 juillet 2018

pouvant présentement exister ou être crées dans l'avenir ; -les locaux de la conciergerie et des services communs à l'ensemble de la copropriété, y compris les postes d'eau collectifs des deux cours, les water-closets

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10453

Cassation

22 septembre 2021

22 septembre 2021

société pour en acquérir les actions à un prix sous-évalué de 60 % ; que les documents produits pour déterminer le prix de cession (une expertise du cabinet comptable de la distillerie le cabinet Price Water

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301129

Cassation

22 octobre 2015

22 octobre 2015

Lot n° 92 : dans le bâtiment D, un rez de chaussée dans lequel se trouvent les bureaux, les water closets, l'atelier et des boxes, un débarras, un sous-sol auquel on accède par une rampe...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300157

Cassation

31 janvier 2012

31 janvier 2012

par lequel les époux Fernand J... ont fait donation à leur fille Marguerite J... épouse B... de l'immeuble dans la description duquel figure notamment une « cour devant laquelle une petite étable et water-closet

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110398

Cassation

12 juin 2018

12 juin 2018

SOUILLAC (46) pour une valeur de 20.000 francs, la moitié indivise des biens et droits immobiliers situés à COLLIOURE (66) pour une valeur de 125,000 francs et les parts sociales de la SARL PROTECT WATCH

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200321

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

d'introduire ou de maintenir des restrictions injustifiées à l'exercice de cette liberté dans le domaine des soins de santé (arrêts du 12 juillet 2001, Smits et Peerbooms, C-157/99, du 16 mai 2006, Watts

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00397

Cassation

15 juin 2022

15 juin 2022

des hypothèques de Tours le 23 janvier 2007, volume 2007, P n° 449, portant sur le lot numéro 30 situé au rez-de-chaussée du bâtiment E (studio comprenant : chambre, coin cuisinette, salle d'eau avec water-closet

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01431

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Aqseptence group, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Bilfinger water

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11090

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Z... a soupçonné l'existence de vols sur le site de notre client, la société Nestlé Waters Supply Sud. Il s'agit du site sur lequel vous exercez vos fonctions.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310468

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

la participation du personnel de la SAS Groupe Waterair à ces discussions qu'elle ait pris en charge, sous sa responsabilité, le contrôle de la qualité du sol ; que les techniciens de la SAS Groupe Water

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO01011

Cassation

24 novembre 2015

24 novembre 2015

impliquait la préparation par l'émetteur d'un document dit "formulaire F4" devant être soumis à l'approbation de la Securities and Exchange Commission (la SEC) ; qu'à ce titre, la société Befec-Price Water-House

Source officielle

Page 16 sur 18

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Créations

WATHER

SIREN 103543294Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

24/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BATI WATHERM

SIREN 809908494GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

17/02/2021

Voir →

Modifications diverses

BATI WATHERM

SIREN 809908494GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

30/11/2018

Voir →