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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01701
20 octobre 2015
J'ai vérifié la liste que tu m'as transmise par exemple : Matt textile FEP 850 watt le prix fait à AER est de 63,80 euros, le prix fait à FRICO et de 59,60 euros et celui proposé à XLPE est de 65,96 or
civ3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301157
22 septembre 2010
privative de superficies de jardin ; que l'acte de vente du 25 janvier 2005 précise au titre Désignation des BIENS : Lot numéro (I) : au rez-dechaussée, un appartement comprenant cuisine, salle d'eau, water-closets
civ2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210110
3 février 2022
by the Erp », « Mapping Activity Cycle Help by the Erp .. pptx », « Bp Repair Shop's et Bp Repair », « lettre Monsieur [U] » et Lettre de Monsieur [U] pdf », « Success 2018 » et « The Next Generation Wat
ECLI:FR:CCASS:2020:C310267
9 juillet 2020
aux débats par la société RPMG, ne mentionnait nullement le jardin, la cour et les cabinets d'aisance, et indiquait simplement : « Une maison sise [...] comprenant : un appartement de trois pièces, water
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00192
8 février 2017
demande de RTC, la société Cocktail d'impressions a décrit le produit litigieux comme " une « brochure publicitaire [...] intégrant un écran de petite taille ainsi qu'un haut-parleur de 2 watts
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10293
26 juin 2019
Il permettra d'atteindre une température de 850° C minimum sur le substrat (P = 1440 watts sous U max=94 Volts). Le gradient thermique ne peut être garanti en fonctionnement normal.
ECLI:FR:CCASS:2020:C300837
12 novembre 2020
La désignation de l'immeuble est ainsi rédigée : "Une maison sise à [...], comprenant au rez-de-chaussée magasin et water-closet, deux étages d'une pièce et cabinet, mansarde et grenier au-dessus, cave
ECLI:FR:CCASS:2017:C300824
6 juillet 2017
utilise lui-même l'expression des parties communes pour désigner tantôt des parties communes générales, tantôt des parties communes spéciales, tantôt des locaux « communs privatifs » (water-closet du 6ème
ECLI:FR:CCASS:2018:C310102
15 février 2018
centiares, consistant en "une maison d'habitation donnant sur un passage commun allant à la place", comprenant : au rez-de-chaussée, une cuisine, une pièce, au premier étage, deux pièces, salle d'eau, water-closets
ECLI:FR:CCASS:2018:C300715
12 juillet 2018
pouvant présentement exister ou être crées dans l'avenir ; -les locaux de la conciergerie et des services communs à l'ensemble de la copropriété, y compris les postes d'eau collectifs des deux cours, les water-closets
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10453
22 septembre 2021
société pour en acquérir les actions à un prix sous-évalué de 60 % ; que les documents produits pour déterminer le prix de cession (une expertise du cabinet comptable de la distillerie le cabinet Price Water
ECLI:FR:CCASS:2015:C301129
22 octobre 2015
Lot n° 92 : dans le bâtiment D, un rez de chaussée dans lequel se trouvent les bureaux, les water closets, l'atelier et des boxes, un débarras, un sous-sol auquel on accède par une rampe...
ECLI:FR:CCASS:2012:C300157
31 janvier 2012
par lequel les époux Fernand J... ont fait donation à leur fille Marguerite J... épouse B... de l'immeuble dans la description duquel figure notamment une « cour devant laquelle une petite étable et water-closet
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110398
12 juin 2018
SOUILLAC (46) pour une valeur de 20.000 francs, la moitié indivise des biens et droits immobiliers situés à COLLIOURE (66) pour une valeur de 125,000 francs et les parts sociales de la SARL PROTECT WATCH
ECLI:FR:CCASS:2020:C200321
12 mars 2020
d'introduire ou de maintenir des restrictions injustifiées à l'exercice de cette liberté dans le domaine des soins de santé (arrêts du 12 juillet 2001, Smits et Peerbooms, C-157/99, du 16 mai 2006, Watts
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00397
15 juin 2022
des hypothèques de Tours le 23 janvier 2007, volume 2007, P n° 449, portant sur le lot numéro 30 situé au rez-de-chaussée du bâtiment E (studio comprenant : chambre, coin cuisinette, salle d'eau avec water-closet
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01431
10 octobre 2018
cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Aqseptence group, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Bilfinger water
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11090
26 septembre 2018
Z... a soupçonné l'existence de vols sur le site de notre client, la société Nestlé Waters Supply Sud. Il s'agit du site sur lequel vous exercez vos fonctions.
ECLI:FR:CCASS:2020:C310468
la participation du personnel de la SAS Groupe Waterair à ces discussions qu'elle ait pris en charge, sous sa responsabilité, le contrôle de la qualité du sol ; que les techniciens de la SAS Groupe Water
ECLI:FR:CCASS:2015:CO01011
24 novembre 2015
impliquait la préparation par l'émetteur d'un document dit "formulaire F4" devant être soumis à l'approbation de la Securities and Exchange Commission (la SEC) ; qu'à ce titre, la société Befec-Price Water-House
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WATHER
24/04/2026
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BATI WATHERM
17/02/2021
30/11/2018