Lafortune, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi de cassation (1re chambre civile, 17 novembre 1998, n° 1740 P), que M.

_____________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme V...

, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu après renvoi de cassation (Soc. 4 juin 2002, n° 00-42.280), que

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu selon l'arrêt attaqué statuant sur renvoi après cassation (2e Civ. 28 septembre 2000,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente octobre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Grignon Dumoulin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (2e Civ., 2 mars 2017, pourvoi n° W 16-16. 666), que

Selon l'arrêt attaqué, statuant sur renvoi après cassation (Paris, 29 janvier 2020), la société Publi Expert a interjeté appel du jugement d'un tribunal de commerce qui l'a condamnée au paiement de dommages-intérêts

[S], et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, statuant sur renvoi après cassation (Soc., 19 juin 2013, pourvoi n° 12-20.038),

Arrêt n° 594 F-D Pourvoi n° F 15-26.331 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION

L..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 23 février 2018 par la cour d'appel de Douai (renvoi après cassation - prud'hommes), dans le litige l'opposant à la société Fapagau et compagnie, société

A..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué rendu sur renvoi après cassation (1re Civ. 15 janvier 2015, pourvoi n° 13-25.424), que la société

CIV. 2 FB COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 18 octobre 2018 Cassation partielle sans renvoi Mme FLISE, président Arrêt n° 1310 FS-P+B Pourvoi n° W 17-21.293 R

CIV. 2 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 18 octobre 2018 Cassation partielle sans renvoi Mme FLISE, président Arrêt n° 1322 F-D Pourvoi n° X 17-21.294

CIV. 2 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 18 octobre 2018 Cassation partielle sans renvoi Mme FLISE, président Arrêt n° 1323 F-D Pourvoi n° Y 17-21.295

rendu sur renvoi après cassation, que M.

; Attendu que la société Centre de médecine nucléaire fait grief à l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (1re Civ., 27 avril 2004, pourvoi n° 01-15.697) d'avoir rejeté la fin de non-recevoir

régionale de Crédit agricole mutuel Sud Rhône Alpes, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué rendu sur renvoi après cassation (Soc. 9 avril 2014 n° 12-24.621

, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Paris ; Condamne Mmes X... et V... aux dépens ; Vu l'article