, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M.

CHAUVIN, président Arrêt n° 1085 FS-P+B+I Pourvoi n° X 18-24.794 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Z...

E..., domicilié [...] , pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de mandataire ad'hoc de la société générale de maintenance hôtelière (GMH),13006 Marseille, défendeur à la cassation.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq décembre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

PRÉTOT, conseiller doyen faisant fonction de président Décision n° 10531 F Pourvoi n° W 18-19.595 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

Margaux, defendeurs à la cassation ; La demanderesse au pourvoi n° Z 99-11.918 invoque, à l'appui de son recours, les six moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi

Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les six moyens de cassation annexés au présent arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général. Sur le rapport de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt mars deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

LACABARATS, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Décision n° 10511 F Pourvoi n° S 14-26.636 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM

: Statuant sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M.

à l'audience de jugement sur d'éventuelles offres de reprise d'activité en janvier 2007 d'ABONNEMENT PLUS par un repreneur présenté par BAYARD PRESSE sont fantaisistes, puisque les noms cités n'étaient

Y..., seul assigné, n'avait pas défendu, que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse d'allocations familiales de la Moselle, dont le siège social est ...,

: Statuant sur le pourvoi formé par M.

CHAUVIN, président Arrêt n° 1176 F-D Pourvoi n° B 18-18.427 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE