Z... roulait à une vitesse dépassant la vitesse de 50 km/heure autorisée, qu'ils évaluaient à 75 km/heure pour le cabinet Erget et à 85 km/heure pour le cabinet Provence expertise au regard des déformations

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

[F] [B] a commis une faute ayant pour effet d'exclure l'indemnisation de ses dommages et de ceux de ses parents, l'arrêt, après avoir relevé, d'une part, que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-José Y..., née Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 18 avril 2001) que, le 27 mars 1996, Christophe X...,

[F] [H] a été victime, au guidon de sa motocyclette, d'une collision avec le véhicule automobile de M. [W] qui circulait en sens inverse ; que, grièvement blessé, M.

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 14 novembre 2019), M. [T], qui circulait à motocyclette, a été victime d'un accident de la circulation impliquant le vélo sur lequel circulait M.

[C] [G], de se rendre à l'angle des [Adresse 1] et [Adresse 2] afin de procéder aux constatations sur le véhicule deux roues abandonnés par les voleurs, sur les motocyclettes administratives et de relever

P..., qui pilotait une motocyclette assurée auprès de la société Maif, est décédé dans un accident de la circulation dans lequel était impliqué un véhicule conduit par M.

, a été ensuite écrasé par un autre véhicule qui n'a pu l'éviter, la victime décédant sur le coup ; que le prévenu, immobilisé à contre-sens sur la bande d'arrêt d'urgence, sans se porter au secours de

appartenant auxdits propriétaires ; qu'il ressort des constatations de l'arrêt attaqué que le prévenu a fait circuler les véhicules motorisés à des fins privées sur un terrain qui lui appartenait ; que

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 145 du code de procédure civile : Attendu, selon l'arrêt

; qu'au cours du séjour, alors qu'il conduisait le véhicule loué, M.

Auditions: le 10 décembre 1986 de 10 heures 45 à 12 heures 30 de 16 heures 30 à 18 heures de 23 heures à 24 heures et le 11 décembre 1986 de 00 heure à 1 heure 30, de 10 heures à 13 heures 45 et de 21

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 février 2021) et les productions, M.

X..., militaire de la gendarmerie, a été heurté et blessé sur la voie publique par une motocyclette le 7 juillet 1998 en qualité de piéton exécutant un exercice sportif de service ; qu'une pension militaire

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 4 juillet 2019), M. E... est entré en collision, le 14 juin 2011, avec le véhicule conduit par M.

Stéphane Z... , conducteur d'une motocyclette, a été blessé dans un accident de la circulation impliquant le véhicule conduit par M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Nîmes, 13 décembre 2011), que M.

heures 48, M.