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1 663 résultats pour « pluralité de pourvois »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613724f2cd58014677419aef

Cassation

15 décembre 1987

15 décembre 1987

l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GUIRIMAND, les observations de Me GARAUD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi

Source officielle
CC

cr

6079a87f9ba5988459c4d919

Cassation

16 octobre 1963

16 octobre 1963

VOL - CIRCONSTANCES AGGRAVANTES - VEHICULE MOTORISE - PLURALITE D'AUTEURS LA CIRCONSTANCE QUE LE OU LES COUPABLES D'UN VOL SE SONT ASSURE LA DISPOSITION D'UN VEHICULE MOTORISE EN VUE DE FACILITER LEUR

Source officielle
CC

cr

6079a8229ba5988459c4bde9

Cassation

23 mai 1989

23 mai 1989

CASSATION PARTIELLE sur le pourvoi formé par : - X...

Source officielle
CC

cr

6079a84d9ba5988459c4c7f1

Cassation

23 mars 1993

23 mars 1993

CASSATION sans renvoi sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre correctionnelle, en date du 17 janvier 1991, qui l'a condamné, des chefs de provocation

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00444

Cassation

16 février 2011

16 février 2011

trouvait en arrêt de travail, n'étaient constitutifs d'une faute grave rendant impossible le maintien du salarié dans l'entreprise pendant la durée même limitée du préavis ; qu'en considérant que la pluralité

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00091

Cassation

19 janvier 2010

19 janvier 2010

au Cabinet Genesis s'inscrivait dans un "projet d'insertion socioprofessionnelle" différent de celui confié auparavant à l'établissement régional Léo Z..., défini comme "un système organisant une pluralité

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310037

Cassation

21 janvier 2021

21 janvier 2021

CHAUVIN, président Décision n° 10037 F Pourvoi n° P 20-13.800 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE

Source officielle
CC

soc

6137210ccd580146773f08d0

Cassation

21 juin 1989

21 juin 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la CAISSE REGIONALE d'ASSURANCE MALADIE d'Ile-de-France, dont le siège social est à Paris (19e), ..., en cassation

Source officielle
CC

civ1

61372374cd58014677409ff2

Cassation

22 février 2000

22 février 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300515

Cassation

26 septembre 2024

26 septembre 2024

CIV. 3 JL COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 26 septembre 2024 Rejet Mme TEILLER, président Arrêt n° 515 FS-B Pourvoi n° B 23-13.893

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100629

Cassation

4 juin 2009

4 juin 2009

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les premier et second moyens du pourvoi principal, pris en toutes leurs branches, sur les premier et second moyens du

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO01004

Cassation

14 octobre 2008

14 octobre 2008

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Ot Africa Line Ltd du désistement de son pourvoi en tant que dirigé contre la société Nouvelle Manivoire

Source officielle
CC

cr

6079a8539ba5988459c4cba9

Cassation

15 février 1995

15 février 1995

REJET des pourvois formés par : - X...

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CC

cr

61372536cd5801467741be26

Cassation

12 octobre 1988

12 octobre 1988

professionnelle Jean et Didier LE PRADO et de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et LIARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur les pourvois

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CC

cr

613724e4cd580146774193a9

Cassation

26 mai 1988

26 mai 1988

conseiller FONTAINE, les observations de la société civile professionnelle Philippe et Claire WAQUET et Hélène FARGE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur les pourvois

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civ3

6137209fcd580146773ec974

Cassation

4 décembre 2001

4 décembre 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Affichage Giraudy, dont le siège est ..., en cassation d'un

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civ3

613720a3cd580146773eccdb

Cassation

14 octobre 1987

14 octobre 1987

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur et Madame B.

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CC

civ1

613721adcd580146773f5f7b

Cassation

17 mars 1992

17 mars 1992

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M. Michel Z..., demeurant ... (Aude), 2°/ M.

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CC

civ1

613723a4cd5801467740c6db

Cassation

15 mai 2001

15 mai 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Source officielle
CC

civ1

61372662cd5801467742528e

Cassation

24 novembre 1998

24 novembre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maryse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19

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