Y..., architecte assuré auprès de la Mutuelle des architectes français (MAF), la société Batinord, chargée du gros oeuvre et assurée auprès de la société Les Mutuelles du Mans (société MMA), la société

Y..., architecte assuré auprès de la Mutuelle des architectes français (MAF), la société Batinord, chargée du gros oeuvre et assurée auprès de la société Les Mutuelles du Mans (société MMA), la société

de paiement du maître de l'ouvrage et a légalement justifié sa décision de ce chef ; Sur le second moyen, ci-après annexé : Attendu que la cour d'appel a souverainement apprécié la part des responsabilités

responsabilité est recherchée ; que la faute dolosive est caractérisée lorsque, de propos délibéré, même sans intention de nuire, l'architecte a violé par dissimulation ou par fraude ses obligations contractuelles

son obligation d'indemniser Sabine Z... pour la perte de superficie ; Qu'il convient de retenir le calcul fait par les premiers juges et de confirmer le jugement critiqué en ce qu'il a retenu la responsabilité

40 % restant à la charge de ces derniers, et de l'avoir condamnée à indemniser les époux à due proportion ; AUX MOTIFS QUE la SAS [Z] [K] et son assureur ne contestent pas le principe de la responsabilité

Y..., et la Mutuelle des architectes français aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la Mutuelle des architectes français et condamne in solidum M.

D..., domicilié [...] , 4°/ à la Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège est [...] , 5°/ à la société Carrelage d'art, société à responsabilité limitée, dont le siège est Cité Dillon,

se trouve engagée ; qu'au cas présent, l'arrêt attaqué (p. 4, § 4 et 6) constate que des éléments combustibles figuraient à l'intérieur de la hotte de cheminée ; qu'en écartant néanmoins toute responsabilité

la responsabilité civile du maître d'ouvrage et de son mandataire du fait de l'immeuble.

de 20 % » (arrêt p. 16 in fine) ; ALORS, D'UNE PART, QUE la responsabilité de l'architecte ne peut être mise en jeu que pour les désordres causés par une mauvaise exécution de sa mission ; qu'en retenant

laisser à la charge de Monsieur Gérard X..., qui a failli à sa mission de surveillance du chantier, une part de responsabilité de 20 % » (arrêt p. 10 § 9) ; ALORS, D'UNE PART, QUE la responsabilité de

de laisser à la charge de Monsieur Gérard X..., qui a failli à sa mission de surveillance du chantier, une part de responsabilité de 20 % » (arrêt p. 10 § 9) ; ALORS, D'UNE PART, QUE la responsabilité

de laisser à la charge de Monsieur Gérard X..., qui a failli à sa mission de surveillance du chantier, une part de responsabilité de 20 % » (arrêt p. 16 pénult. §) ; ALORS, D'UNE PART, QUE la responsabilité

, par leur faute respective, à la réalisation de l'entier dommage sont tenus de réparer intégralement le préjudice subi ; que le jugement sera donc infirmé en ce qu'il a procédé à un partage de responsabilité

Jean-Pierre X... renonçant notamment à engager la responsabilité de l'architecte et consentant le paiement d'une partie des honoraires, M.

avant ou après réception pour dommages aux existants mais cette garantie n'a pas vocation à être mobilisée puisque la responsabilité de l'architecte n'est pas mise en cause à ce titre ; que la garantie

Z... et sa compagnie d'assurance ne semblent plus désormais remettre en cause la responsabilité de l'architecte fondée sur l'article 1792 du code civil ; qu'or, l'architecte, dans ses dernières conclusions

cuisines, ainsi qu'à la mise en oeuvre de certains éléments de plomberie, l'arrêt retient que ces désordres, limités à plusieurs lots et présentant un caractère ponctuel, n'engagent pas la responsabilité

YX..., architecte, M. YY..., géomètre, la société Croizet-Pourty et Compagnie, entreprise de gros-oeuvre, M.