quitter la course pour se dérouter sur la Nouvelle-Zélande afin de faire vérifier et réparer son bateau, il a été considéré comme démissionnaire à compter du 28 février 1993, ayant regagné la France par avion

[B], qu'''il ne produit pas le contrat, en l'espèce le billet d'avion, ni même la carte d'embarquement, supports nécessaires pour prouver l'existence du préjudice et permettre, de la part de la compagnie

C... a vendu à l'Association de voltige alençonnaise (AVA) un avion Piel CP 301, construit en 1960, et totalisant 1 097 heures de vol ; qu'à la suite du fonctionnement défectueux de cet appareil, un expert

F... a été poursuivie devant la juridiction de proximité pour quatre infractions à la réglementation relative au stationnement des véhicules sur la commune d'Avignon ; Attendu que, par jugement du 4

L... ne justifiait d'aucun billet d'avion, bien qu'il ait constaté qu'elle apparaissait sur la réservation établie par la compagnie aérienne sous le nom de sa mère et qu'en conséquence elle était répertoriée

des Douanes ne produit aucun document de nature à établir qu'à la date des faits les pièces litigieuses importées et exportées par Pierre X... étaient des pièces destinées à équiper exclusivement des avions

, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à la société Allgemeine Ortskrankenkasse Fur Das Saarland (AOK) de son désistement du pourvoi ; Attendu que le 28 avril 1979, un avion

loi ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 19 octobre 1994), que la société VW Consultant AG a souscrit auprès de la société Le GAN deux contrats d'assurance garantissant un avion

dévolu sur la plateforme technique du client (Siebel/Windows/Oracle) ; que le 22 août 2008 vous nous avez informé par mail de votre refus de travailler pour Logica, sur le même projet, alors que nous avions

loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 mai 2016), que M. et Mme Y..., accompagnés de leur fille Anne (les consorts Y...), ont effectué, moyennant rémunération, un baptême de l'air à bord d'un avion

lieu à un lien de nature contractuelle entre lui et le consommateur, demandeur à l'action ; que pour affirmer que M. et Mme X... avaient conclu un contrat pour une excursion avec transport en bus et avion

passagers, bagages, expéditions de fret), le rapprochement documentaire, l'étiquetage (bagages, expéditions de fret), les visites de sûreté de la cabine et des soutes, la surveillance des périmètres avions

remettant à la cour un fax du même jour, que son client lui avait adressé, aux termes duquel il indiquait qu'étant en Roumanie pour un voyage professionnel jusqu'au 4 septembre, il n'avait pu prendre l'avion

dans son rapport que rien ne permettait de remettre en cause cette allégation dans la mesure où l'on ne voyait pas que la société SEAR ait proposé à la société EPV de faire expédier le matériel par avion

X... a été engagé le 29 novembre 1989 par la société Reims aviation, en qualité de pilote professionnel avions IFR devant obtenir du centre d'essais en vol une carte de stagiaire "pilote réception" afin

X... et qui étaient mentionnées sur ces contrats versés aux débats, à savoir le redémarrage du chantier Falcon, le lancement successif des troisième et quatrième avions AST, l'augmentation exceptionnelle

2.4.2.a) de la convention entreprise du personnel navigant technique de la société Air France prévoit que "les pilotes de ligne, lors de leur embauche ou changement d'emploi, sont affectés sur les avions

précautions utiles pour respecter les fréquences réservées aux aéromodélistes, sans préciser en quoi le prévenu aurait volontairement procédé à la destruction ou détérioration des modèles réduits d'avions