CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110014
17 janvier 2024
Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme [X], de la SCP Lesourd, avocat de Mmes [Y] et [S], après débats en l'audience publique
ECLI:FR:CCASS:2024:C110378
12 juin 2024
Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Briard, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2023:C110415
1 juin 2023
Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2025:C110070
5 février 2025
Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2024:C110573
23 octobre 2024
Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de Me Descorps-Declère, avocat de M. [M], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme [T], et l'avis de M.
ECLI:FR:CCASS:2025:C110151
5 mars 2025
Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310257
29 juin 2017
Elle ajoute que la SAS Beaufour-Ipsen Industrie n'a jamais contesté la matérialité de ces prestations supplémentaires.
ECLI:FR:CCASS:2015:C300259
10 mars 2015
Ipsen industrie (Beaufour) a confié à la société Faure la réalisation de divers travaux ; que cette société a sous traité la réalisation d'une partie de son marché à la société Hervé Thermique ; que la
6137210bcd580146773f086e
5 juillet 1989
Beauvois, conseiller rapporteur, MM. Paulot, Chevreau, Didier, Senselme, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Deville, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, conseillers, Mme Cobert, M.
61372111cd580146773f0ba4
21 février 1990
Beauvois, conseiller rapporteur, MM. Vaissette, Gautier, Valdès, Capoulade, Peyre, Darbon, Mlle Fossereau, conseillers, MM. Garban, Chollet, Chapron, conseillers référendaires, M.
613720e0cd580146773ef263
1 février 1989
Beauvois, conseiller rapporteur, MM. Vaissette, Senselme, Gautier, Capoulade, Bonodeau, Peyre, Darbon, Aydalot, conseillers, MM. Garban, Chollet, conseillers référendaires, M.
61372124cd580146773f14d9
15 novembre 1989
Beauvois, rapporteur, MM. Vaissette, Chevreau, Didier, Senselme, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Deville, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, conseillers, Mme Cobert, M.
613720b5cd580146773edb92
16 novembre 1988
Beauvois, rapporteur, MM. Z..., A..., Didier, Senselme, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Deville, Darbon, Mme Giannotti, conseillers, M. X..., Mme Cobert, conseillers référendaires, M.
613720bbcd580146773edea0
23 novembre 1988
Beauvois, rapporteur, MM. A..., C..., B..., Gautier, Capoulade, Bonodeau, Peyre, Darbon, Mme Giannotti, conseillers, MM. Cachelot, Garban, Chollet, conseillers référendaires, M.
61372366cd580146774093c8
14 décembre 1999
Beauvois et Cie, dont le siège est ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée
6137231fcd58014677405bc2
3 juin 1998
cassation d'un arrêt rendu le 14 juin 1996 par la cour d'appel de Paris (23e chambre B), au profit : 1°/ du syndicat des copropriétaires du ... à 75116 Paris, pris en la personne de son syndic, la SARL Beauvois
613721afcd580146773f60ed
29 janvier 1992
Beauvois, conseiller rapporteur, MM. Paulot, Chevreau, Cathala, Valdès, Capoulade, Deville, Darbon, Mme Giannotti, Mlle Fossereau, MM. Chemin, Boscheron, conseillers, Mme Cobert, MM.
613721b0cd580146773f6248
3 mars 1992
Beauvois, conseiller rapporteur, M.
613722dfcd580146774028cd
8 octobre 1997
Beauvois, président, M. Pronier, conseiller référendaire rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Boscheron, Toitot, Mme Di Marino, M. Bourrelly, Mme Stéphan, MM.
613722e2cd58014677402b48
1 octobre 1997
Beauvois, président, M. Boscheron, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, M. Toitot, Mme Di Marino, M. Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, M.
Page 17 sur 963