BENOIT PENDANT PLUSIEURS ANNEES AVANT DE L'EPOUSER ; QUE DURANT LA PERIODE DE CONCUBINAGE, DEMOISELLE X... A FAIT L'ACQUISITION D'UN TERRAIN SIS A NEUILLY ; QUE Z...

d'ouverture des plis et autres documents remis à tous les membres de droit ; que dans sa requête l'administration fait état d'informations selon lesquelles les sociétés précitées auraient convenu de faire

Benoît X..., demeurant ..., 2 / de l'ASSEDIC de Haute-Normandie, dont le siège est 2053 X, 76040 Rouen Cedex, 3 / de l'Association pour la gestion du régime de garantie des créances des salariés

Franck Y..., demeurant le Hameau de la Chaume à Saint-Benoit (Vienne), Sur le pourvoi n° H 89-13.633 formé par M.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme UNION DES COOPERATEURS, dont le siège social est sis à Andrezieux Boutheon (Loire), avenue Benoît

Benoit X..., demeurant 3, place Marcel Cachin, à Montbard (Côte d'Or), en cassation d'un arrêt rendu le 15 mars 1988 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), au profit de l'ADAPEI de Vesoul

Benoît C..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; En présence de : 1°/ de M. Thierry X..., demeurant ..., 2°/ de Mme Véronique B..., demeurant ..., 3°/ de M.

Benoît X..., 3 ) Mlle Florence X..., 4 ) M. Philippe X..., 5 ) M. Hervé X..., demeurant tous les cinq 1, route de la Châtre à Etrechet (Indre), 6 ) M. Olivier X..., demeurant ...

Benoît XY..., 7°/ de M. Jean-Yves T..., 8°/ de M. François D..., 9°/ de M. Jean-Claude X..., 10°/ de M. Pierre B..., 11°/ de M. Hubert XW..., 12°/ de M.

Benoît X..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1992 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de Mme Isaura X..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui

Benoît Z..., 4°/ de Mlle Florence Z..., demeurant tous ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA

que l'arrêté du 2 octobre 1997 dispose que "sauf indication contraire, les doses maximales d'emploi indiquées aux annexes III, IV et V s'appliquent à la denrée telle que mise sur le marché", que le benzoate

Benoît F...            , domicilié [...]                                 , 2°/ à Pôle emploi, dont le siège est [...]                                                , défendeurs à la cassation ; La

son entrée dans les lieux ont été compris dans l'assiette du bail, que l'augmentation du prix du loyer entre le nouveau et l'ancien bail pouvait résulter de la seule concession de l'usage du passage Benaïd

S..., Benoit S... et K... F... civilement responsable du dommage subi par M. A... G..., et d'avoir en conséquence débouté celui-ci de sa demande tendant à voir condamner la SCP I...

[U] [W], domicilié [Adresse 4], pris en qualité de directeur général de la société JBA, 2°/ à la société JBA, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 5], 3°/ à la société Benoit

Gervason a constaté l'identité du prévenu, l'a informé de son droit, au cours des débats, de faire des déclarations, de répondre aux questions qui lui sont posées ou de se taire, puis a donné lecture du

Z... le 1er octobre 1977 par un précédent propriétaire, ont, par acte du 18 avril 2008, assigné leur locataire aux fins de faire déclarer valable le congé pour vendre que lui avait délivré le 28 octobre