DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Gabrielle C..., veuve Z..., demeurant à Mouvaux (Nord), ..., 2°/ Mme Cécile

Jim V..., domicilié [...]                                       , 20°/ à Mme Laurence W..., domiciliée [...]                                    , 21°/ à Mme Anne-Cécile XX..., domiciliée [...]                              

Bernard X... et Mmes Marie-Louise X..., épouse Y..., Marie-Luce X..., épouse Z... , Cécile X..., épouse A...- J..., Monique B..., épouse C..., Françoise D..., épouse E... et M.

personnel qu'en qualité de conjoint survivant de Mme Claudette Z..., épouse X..., 12 / Mlle Stéphanie A..., demeurant ..., 13 / Mlle Cathy B..., demeurant ..., "Pérignac", 17800 Pons, 14 / Mme Cécile

d'héritier de [X] [N], le 31 juillet 2023, contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles rendu le 21 mars 2023, qui, notamment, condamne [X] [N] in solidum avec les héritiers d'[I] [B] à payer à la société CECIA

Localité 20], 10°/ la société LMJ, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 18], en la personne de Mme [U] [A], agissant en qualité de liquidateur de la société Cécile

MAJORETTE SOLIDO embauchait le 17 novembre 2003 en contrat à durée indéterminée Cécile X... épouse B... en tant que category manager France avec le statut de cadre selon la convention collective nationale

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Cécile X... est décédée le 29 août 1973 en laissant pour lui succéder Gaston Y..., son mari, et leurs deux enfants

Christian A..., 2 / de Mme Cécile Z..., épouse A..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Cécile, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 11 avril 2002, qui a déclaré irrecevable sa plainte contre personne non dénommée des chefs

. ; 3°) Madame Cécile Z... épouse Y..., demeurant à Teteghem (Nord), ... ; défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Monsieur Michel X..., demeurant à Chatillon-sur-Loire (Loiret), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1987 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, 1ère section), au profit de Mademoiselle Cécile

suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Claude P., en cassation d'un arrêt rendu le 20 novembre 1985 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile-2ème section), au profit de Madame P., née Cécile

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Cécile A..., veuve de M.

Jean-Jacques X..., 2°/ de Mme Cécile Y..., épouse X..., demeurant ensemble à Paris (17e), ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de

Marius, François Z..., demeurant à Vallègue, Villefranche-de-Lauragais (Haute-Garonne), 28) Mme Georgette, Antoinette, Cécile X..., épouse de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'EURL Quagliozzi Cécil, auto-école, dont le siège social est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Marie-Cécile X..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1995