Z..., un chêneau récupérant les eaux de pluie ; qu'ainsi, la construction satisfait aux exigences de l'article 681 du code civil ; que de même, il n'est pas démontré par les pièces versées aux débats que

également que, comme il résulte de divers éléments de preuve et notamment du rapport d'expertise judiciaire, les époux Y..., lorsqu'ils ont procédé à des travaux de remplacement de la gouttière, du chéneau

T pour la reprise des désordres dans les combles, sur la couverture, sur les chéneaux, gouttières et descentes et fissurations d'enduit et celle de 551, 47 euros H.

Attendu qu'ayant relevé, par motifs propres et adoptés, que l'ensemble de la toiture était très dégradé en raison de nombreuses ardoises cassées ou perforées, de crochets tordus et de rives ou de chéneaux

des parties, puis leur a adressé son pré-rapport, n'a pas constaté les infiltrations en toiture reprochées par l'appelante à ses bailleurs, à l'exception d'une inondation due au défaut d'entretien du chéneau

s'exposer à des sanctions ; que la clause 8 des conditions générales du bail faisant obligation au preneur non seulement d'entretenir ou de réparer à ses frais les réservoirs d'eau, canalisations, chéneaux

qu'elles ont eu lieu sans sa faute ; que le décret du 26 août 1987 donnant en annexe une liste non exhaustive des réparations locatives, prévoit que le dégorgement des descentes d'eaux pluviales, des chéneaux

pour acquis que les malfaçons affectant la cuisine ou la cave à vins, les problèmes d'étanchéité des seuils de portes donnant sur l'extérieur, le mauvais raccordement des tuyaux ou de descentes de chéneaux

syndic de la liquidation des biens de la société Unicim, 114°/ de la société anonyme Pierrot, dont le siège est à Provins (Seine-et-Marne), ..., 115°/ de l'entreprise Citrem, dont le siège est à Chenove

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) la société anonyme Gématel, dont le siège et ... à Chennevières-sur-Marne

les problèmes liés aux travaux de couvertinage et de raccord étanche avec la façade de l'immeuble de Mme Suzanne Z... en partie supérieure côté nord et qui pose problème en raison de l'écoulement du chéneau

Le procès-verbal de réception du 12 novembre 2007 contenait deux réserves : raccordement d'eaux pluviales du chêneau de la toiture du garage, reprise des fixations du portail à deux vantaux et réglage

Marseille (Bouches-du-Rhône), 6, cours Belsunce ; 2°) La SOCIETE AMERICAN POP, société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Marseille (Bouches-du-Rhône), 24, cours Belsunce ; 3°) Monsieur Chéhéli

Les chéneaux ont été récemment remplacés par le locataire (.,.) En point bas de la couverture, le bac acier s'appuie sur le chéneau ; disposition non conforme.

d'agriculture ; que ces travaux consistent entre la dépose des plaques et du film sous toiture avec la fourniture partielle de nouvelles plaques, d'un complément d'étanchéité, d'une remise en état des chêneaux

finalement été condamnée par jugement en date du 2 octobre 2012 ; qu'il est établi par ailleurs qu'elle a cessé de régler la TVA en août 2009 et que les concours qui lui étaient apportés par la société Chenevière

Marseille (Bouches-du-Rhône), ..., entrée ..., prise en la personne de son directeur en exercice, demeurant audit siège, 17 ) de la société anonyme Miroiterie Bret, dont le siège social est à Chennevières

litige ; qu'en énonçant, pour infirmer la décision déférée qui, en se fondant sur un devis produit aux débats par l'exposante, avait évalué à 1 000 euros le préjudice esthétique affectant la corniche du chéneau