Jean-Claude X..., demeurant ... les Chevreuse, en cassation d'un arrêt rendu le 3 mai 1996 par la cour d'appel de Versailles (1re Chambre, 2e Section), au profit de la Caisse régionale de crédit agricole

Mustapha X... s'est porté caution solidaire des engagements contractés envers la Banque nationale de Paris intercontinentale par la société Elie Chétrit dont son fils Kamel était le gérant ; que suite

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18) la société anonyme Comptoirénéral Agricole, dont le siège est ... à Saint-Rémy-Les-Chevreuse

Francisco X..., demeurant HLM la Croix Saint-Lubin, bâtiment BC, 78460 Chevreuse, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 5 janvier 1999, où étaient présents : M.

Bernard X..., demeurant ... aux Buis, 78470 Saint-Rémy-les-Chevreuse, en cassation d'un arrêt rectificatif rendu le 17 février 1998 par la cour d'appel de Versailles (4ème chambre), au profit : 1

compagnie Assurances générales de France (AGF), société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de l'association Ateliers et chantiers de maîtrise, dénommée "l'Itinérante", dont le siège est ... les Chevreuse

laissait en fait guère de doutes sur le caractère non déclaré du compte en question", que "les vérifications entreprises en 2001 sont demeurées étonnamment superficielles" ou encore qu'"un inspecteur chevronné

sous son contrôle qu'il avait été procédé et mis fin à ces écoutes qui ont été limitées dans le temps compte tenu de la complexité des investigations dans un milieu de malfaiteurs professionnels chevronnés

Jacques A..., demeurant La Chevelterie (Sarthe) Crannes-en-Champagne, 22°) de Mme Simone K..., épouse A..., demeurant La Chevelterie (Sarthe) Crannes-en-Champagne, 23°) de M.

DES COMPAGNONS PAVEURS (UCP), dont le siège est ... à Saint-Maur (Val-de-Marne), 2°) de l'ASSOCIATION SYNDICALE DES COTTAGES DE CRESSELY, dont le siège est ..., Magny Les Hameaux, Saint-Rémy Les Chevreuse

Z..., domicilié clinique de Chevreuse, route de Choisel, 78460 Chevreuse, en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 1997 par la cour d'appel de Rennes (1e chambre, section A), au profit : 1 / de

B... avait accepté de réaliser la mise hors d'eau de l'immeuble dans le mois, soit avant la fin du mois de juin 2007 ; si l'immeuble a de nouveau été bâché, la pose de chevrons permettant la pose de la

ce qu'ils l'ont assisté et représenté dans un procès qu'il a perdu et dont il a supporté les frais ; que le dossier montre qu'à l'évidence Monsieur U... est un gestionnaire d'entreprises avisé et chevronné

falsifications permettant de faire apparaître un équilibre entre sorties de caisse et remises de banques ; qu'il retient que le mode opératoire particulier mis en oeuvre par la salariée, comptable chevronnée

Eu égard à la qualité de praticien chevronné du droit de ses associés, elle ne pouvait se méprendre sur la portée de son acceptation.

protégée, en l'occurrence trois tadornes de Belon, l'arrêt confirmatif attaqué, après avoir observé, par motifs adoptés, que la confusion invoquée par le prévenu n'était pas imaginable pour un chasseur chevronné

péril le bâtiment, l'arrêt constate, répondant aux conclusions, que la cause essentielle de ces désordres est le colmatage de la ventilation de la sous face de la couverture par l'insertion entre les chevrons

L'autre du 15/09/2003 intitulée « main-d'oeuvre dans votre ferme des [...] » comprenant la fourniture de chevrons en vieux bois pour un montant HT de 340 euros ainsi que la pose de vieux chevrons et réalisation

l'itinéraire emprunté par [S] [Z], qui était un vététiste expérimenté, était une piste dangereuse, composée de neuf modules comprenant notamment des passerelles et des sauts, réservée aux vététistes chevronnés