comble qui n'est accessible qu'à partir d'un escalier partant de l'appartement de Mlle Spengler est nécessaire au syndicat pour l'entretien de l'immeuble et que l'agrandissement, par le syndicat, de la fenêtre

Lahlou Z..., né à At Ferrache (Algérie), demeurant à Paris (20e), ..., 3°/ M.

unique du pourvoi principal, pris en ses trois premières branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 29 juin 1989), que, chargé en 1981 de la réfection des peintures extérieures des volets et fenêtres

dans un style et avec des matériaux n'affectant pas l'architecture de l'ensemble et qu'au regard de l'importance des travaux de remise en état, supposant la démolition des bureaux et l'obturation des fenêtres

[S], lequel indiquait notamment que sa fenêtre était cassée, laissant froid et pluie entrer à l'intérieur de sa cellule, et que son codétenu fumait à l'intérieur ce qui nuisait incontestablement à sa santé

commis ou tentés ; que l'analyse de la vidéo-surveillance de la villa voisine de celle devant laquelle le sac a été retrouvé montre le passager d'un véhicule Peugeot 106 à 00 heure 59 jeter par la fenêtre

de police de ladite ville pour agression sexuelle, en date du 13 janvier précédent ; qu'elle expliquait qu'elle avait pris le TER à 8 heures ce matin là pour se rendre en cours, s'était placée côté fenêtre

du local des toilettes, et en les déposant dans un véhicule placé à proximité de cette fenêtre ; "que, par ailleurs, il résulte des déclarations de Jean-Luc X... à l'audience de première instance et

: Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 3 février 2004), que Mme X..., salariée de l'Institution Notre-Dame (l'institution) s'est, le 30 août 1996, jetée d'une fenêtre

[S] qui faisait passer par une fenêtre un cadre de lit, a chuté à la suite de la rupture du garde-corps de la fenêtre qui était utilisée pour l'opération de descente du cadre de lit en utilisant une corde

septembre 1993), que la société civile immobilière Hoenheim les cigognes (SCI), assurée par la Caisse d'assurance mutuelle du bâtiment (CAMB), a vendu en l'état futur d'achèvement des pavillons équipés de fenêtres

le litige l'opposant à la société Centre de formation de la rénovation énergétique, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits de la société Ma fenêtre

que l'appartement ne comporte plus qu'une pièce d'environ 3,5 mètres sur 3,5 mètres surplombée par une mezzanine, sans cuisine ni salle de bain, qu'il est encombré de matériaux de construction, les fenêtres

C..., lequel avait été condamné par un tribunal de police pour avoir volontairement dégradé trois fenêtres du restaurant ; Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée

était actuellement aménagé en appartement de type deux pièces ; que M. et Mme X..., invoquant l'absence d'autorisation administrative pour la transformation des combles en appartement et création d'une fenêtre

initial de 1 403 334,31 francs détenue par la société SF Roos à l'encontre de la société Finouest, devenue société SODER-Bail et représentant le solde dû sur le prix de vente d'une chaîne de montage de fenêtres

respectives des immeubles contigus ; Qu'en statuant ainsi, sans rechercher, comme il le lui était demandé, si la limite séparative n'était pas plus proche de la fenêtre de la partie de la façade ayant

son domicile, blessures volontaires consistant en des gestes violents et des propos déplacés à son encontre et dégradation de bien appartenant à autrui du fait d'un jet de pierre ayant endommagé une fenêtre