particulières prévoyait expressément que l'enlèvement et le débardage des arbres devraient être réalisés depuis la berge par traction animale, treuillage ou à la tronçonneuse et que pour les gros embâcles, le grappin

Dans les gradins, au milieu de la foule des beaux jours, le gardien de but de l'équipe de Monaco a perdu sa concentration et sa "vista" : Il est le plus dissipé des spectateurs et s'intéresse plus à sa

Bernadette, demeurant résidence Daurat, 4, rue des Grallois, Toulouse (Haute-Garonne), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

formation (du contrat d'assurance), sa modification ou sa résiliation amiable, ainsi que les expéditions, extraits ou copies qui en sont délivrés, sont ( ) exonérés du droit de timbre et enregistrés gratis

et destinée à être vendue en Algérie ; que ce financement était garanti par l'émission, par la société Granex, de quatre warrants endossables à l'ordre de la société Ing Bank NV et par une convention

leur permettre d'acquérir des connaissances professionnelles, il ne s'en déduit pas nécessairement que le prévenu a respecté les dispositions du Code du Travail, qu'il suffit de relever qu'Antoine Grappin

n° 80-331 du 7 mai 1980, c'est l'exploitant qui est responsable ; -de l'exploitation de sa carrière et du respect des limites de son exploitation, -de la définition de la hauteur et de la pente des gradins

demeurant 12, cité des Moulins, 49590 Fontevraud-l'Abbaye, 27 / de Mlle Marylène Deux, demeurant rue de Turpenay, 37420 Beaumont-en-Véron, 28 / de Mme Donatienne Dirick-Motard, demeurant 7, rue des Grillons

le fait qu'il résulte de l'ordonnance de renvoi (cf. page 5) que le projet initial prévoyait, outre la reconstruction de la tribune Trannin, l'extension de la tribune Delacourt, le reprofilage des gradins

Circuit de Glace de Serre Chevalier pour les motifs suivants : la société «n'a pas réalisé l'ensemble des travaux de sécurité et d'équipements prévus au contrat; n'a pas réalisé le rehaussement des gradins

X..., contrairement aux termes du mémoire, des indices sérieux faisant présumer sa participation aux faits dont le juge d'instruction est saisi ; qu'il n'est pas contesté qu'il a donné à la société Granex

que le 13 octobre 1997, Edmond Z... demandait aux époux X... de lui restituer des bons qu'il leur avaient offerts dans le cadre d'une opération s'intégrant dans le legs universels dont il les avait gratifiés

(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1990 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit : 1 / de Mme Brigitte X..., demeurant route de Granon Villard Late

Robert C..., demeurant 8, stréat Graéoc, 29840 Porspoder, en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1996 par la cour d'appel de Rennes (1e chambre, section A), au profit : 1°/ de M.

suspendue ou n'a manqué son effet qu'en raison de circonstances indépendantes de la volonté de son auteur ; que l'arrêt attaqué et la feuille de motivation relèvent qu'après avoir jeté de l'essence et gratté

nomenclature INSEE issue du décret de 1947 englobait : "la fabrication de produits ou demi-produits à partir de matières plastiques synthétiques, naturelles ou connexes prises à I'état de poudre, de grains

..., de son domicile au Portugal, adressait par son intermédiaire en France à des clients suivis pour des maladies extrêmement graves comme le cancer (cf. les cas de MM. ou Mmes Coille, Schmitter, Grabson

[U] avait reçu en 2011 la note de 3 au titre de son activité 2010, qu'il avait été gratifié de la note la plus favorable en 2012 au titre de son activité 2011, cependant que, dans ses écritures, M.