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806 résultats pour « Michel Marion »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137266bcd580146774256c6

Cassation

22 janvier 1997

22 janvier 1997

Michel X..., 2°/ Mme Brigitte A..., épouse X..., demeurant ensemble ..., 3°/ Mme Marie-Paule X..., épouse Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 1994 par la cour d'appel

Source officielle

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CC

civ3

61372204cd580146773f98aa

Cassation

10 novembre 1993

10 novembre 1993

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Thérèse A..., épouse Z..., 2 / Mlle Patricia Z..., demeurant toutes deux à Bagnols-sur-Cèze (Gard), Saint-Michel

Source officielle
CC

civ3

61372282cd580146773fddb4

Cassation

19 juillet 1995

19 juillet 1995

Michel Y..., demeurant ... (Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un jugement rendu le 28 octobre 1992 par le tribunal d'instance de Nancy, au profit de M.

Source officielle
CC

civ3

613721ebcd580146773f8c01

Cassation

21 décembre 1993

21 décembre 1993

Michel X..., demeurant ... (12e), 2 / La société Parthena, dont le siège social est ... (8e), prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, venant

Source officielle
CC

civ3

613721f9cd580146773f92e7

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

Michel X..., demeurant à La Chartre-sur-le-Loir (Sarthe), résidence de La Madeleine, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

Source officielle
CC

civ3

61372267cd580146773fcabd

Cassation

23 mai 1995

23 mai 1995

Michel Y..., 2 / de Mme Christine Y..., née X..., demeurant tous deux Bureau d'Assurances, ... (15ème), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

Source officielle
CC

civ3

613721decd580146773f84bf

Cassation

7 avril 1993

7 avril 1993

Michel M..., 28/ de Mme Maryse, Thérèse C..., épouse M..., demeurant ensemble ...

Source officielle
CC

civ3

613722a0cd580146773ff4bd

Cassation

30 mai 1996

30 mai 1996

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 mars 1994 par la cour d'appel de Paris (6e Chambre, section C), au profit de Mlle Ghamina Y..., demeurant ..., défenderesse à la cassation

Source officielle
CC

civ3

61372277cd580146773fd55c

Cassation

1 mars 1995

1 mars 1995

Michel Y..., 2 / de Mme Andrée Y..., née Jacob, demeurant tous deux ...

Source officielle
CC

civ3

6137233fcd580146774074bc

Cassation

27 janvier 1999

27 janvier 1999

Michel épouse X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en

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CC

civ3

613722eecd58014677403586

Cassation

8 octobre 1997

8 octobre 1997

Michel Y..., demeurant ..., 2°/ Mme Ghyslaine Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 1995 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section A), au profit : 1°/ de la Régie

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CC

civ3

613722f4cd58014677403a68

Cassation

7 janvier 1998

7 janvier 1998

Jean-Michel X..., demeurant précédemment ... et présentement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1995 par la cour d'appel de Paris (6e chambre B), au profit : 1°/ de M.

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CC

civ3

6137234ecd580146774080e1

Cassation

24 novembre 1999

24 novembre 1999

Henri Z..., 2 / Mme Michèle Y..., épouse Z..., demeurant ensemble ... les Montagnes, en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1997 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), au profit :

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cr

613725a2cd5801467741f622

Cassation

11 juin 1998

11 juin 1998

X... a remis à Michel Z... des fonds à titre d'un travail salarié à charge de les utiliser pour régler le montant des dépenses engagées pour liquidation de la construction de sa maison et que Michel Z.

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civ3

613721d3cd580146773f7cc0

Cassation

3 mars 1993

3 mars 1993

Joël, Michel H..., demeurant à Chef-Lieu (Haute-Savoie), Chatel, en cassation d'un arrêt rendu le 19 mars 1991 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit de : 18/ Mme Elisabeth L..

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civ3

613721bfcd580146773f6cf4

Cassation

4 novembre 1992

4 novembre 1992

Michel X..., demeurant ... (Hérault), 3°) Mme Marie B..., épouse de M. Michel X..., demeurant ...

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civ3

61372657cd58014677424d32

Cassation

8 juin 1995

8 juin 1995

Michel X..., demeurant à La Coste d'Ourbe, Champclause (Haute-Loire), en cassation d'un arrêt n 341 rendu le 31 mars 1993 par la cour d'appel de Riom (chambre civile et commerciale), au profit de la société

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CC

civ3

61372267cd580146773fcab9

Cassation

23 mai 1995

23 mai 1995

Michel A..., époux de Mme Danielle, Marie J..., demeurant ... à Pontaut-Combault (Seine-et-Marne), 23 ) Mme Anne-Marie F..., demeurant ... à Saint-Max (Meurthe-et-Moselle), 24 ) M.

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CC

civ3

613722c9cd58014677401771

Cassation

8 janvier 1997

8 janvier 1997

Boscheron, Toitot, Mme Di Marino, M. Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Martin, Guerrini, conseillers, M. Pronier, conseiller référendaire, M.

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CC

civ3

61372249cd580146773fbb66

Cassation

4 janvier 1995

4 janvier 1995

Michel E..., 31 ) de M. Alain XE..., 32 ) de M. Rodolphe P..., 33 ) de M. Roger Y..., 34 ) de M. Bernard XB..., 35 ) de M. Gilles XY..., 36 ) de M.

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