Arrive, demeurant à Agudelle, Jonzac (Charente-Maritime), en cassation d'un jugement rendu le 9 février 1990 par le tribunal d'instance de Jonzac, au profit de Mme Nadine Y... épouse A..., demeurant

Nadine demeurant ... (Seine et Marne), en cassation d'un jugement rendu le 14 janvier 1988 par le conseil de prud'hommes de Melun, au profit des Etablissements VELLA dont le siège social est ...

Nadine demeurant ... (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1988 par la cour d'appel de Douai, au profit de la société EBD VOYAGES, dont le siège social est ...

Nadine, demeurant ..., "Le Parc du Château" à Loos (Nord), en cassation d'un jugement rendu le 15 octobre 1987 par le tribunal d'instance de Lille, au profit : 1°) de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Delphine, Nadine X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Versailles, 17 décembre 2007) d'avoir déclaré recevable la requête en date du 6 avril 2006 de Mme Y..., dit que l'autorité parentale sur l'enfant Nadia serait exercée

Jean-François Payet, - Mme Nadia Laube, - Mme Maryse Robert, - Mme Pascaline Ramin, - M.

(Aude), 3°) Mme Nadine C..., divorcée Y..., demeurant à Pezens (Aude), en cassation d'un arrêt rendu le 13 juin 1989 par la cour d'appel de Montpellier (1re Chambre civile), au profit de Mme Yvonne

. ; Sur le pourvoi formé par : - Mme Nadine Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 11 avril 2018, qui, dans l'information suivie contre elle du

Nadine demeurant Résidence de l'Oison, l'Iton B 2, apprt. ... à Saint-Pierre-les-Elboeuf (Seine-Maritime), en cassation d'un jugement rendu le 12 octobre 1988 par le conseil de prud'hommes de Rouen,

Nadine demeurant ... au Roi à Paris (11ème), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 12

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Nadine X..., demeurant ... (16ème), en cassation d'un jugement rendu

(Dordogne), en cassation d'un jugement rendu le 28 juin 1993 par le conseil de prud'hommes de Périgueux (section diverses), au profit de Mlle Nadine X..., demeurant ...

formé par Mme Marceline X..., demeurant au Vauclin (Martinique), quartier Bellevue, en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1992 par la cour d'appel de Fort-de-France (1e chambre), au profit de Mme Nadine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadine Z...

Karim X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 décembre 1996 par le conseil de prud'hommes de Nîmes (Section industrie), au profit de Mme Nadine Y..., exerçant sous l'enseigne "Provence

IL EST FAIT GRIEF au jugement attaqué d'avoir déclaré irrecevable la demande de Mme Nadine X... en contestation des créances dont se réclame la Commune de Ressons Le Long au titre de la redevance assainissement

seul profit de la nièce de Monsieur Michel X..., alors propriétaire de l'immeuble sis... et que, dès lors, les consorts X... ne pouvaient soutenir qu'elle avait pris fin lors de la vente par Madame Nadine

Nadine, - Z...

qu'en ne s'expliquant pas non plus sur les conclusions dont elle était saisie, et dont il ressortait que Christian X... niait avoir eu connaissance de l'affectation de Joëlle B..., Bernadette A... et Nadine