du niveau (92, 65) correspondant au seuil de l'ouvrage effectivement construit (p. 26 du rapport) ; que si l'expert estime pour sa part que les plans contractuels ne comportent pas de « cotes de nivellement

N... déclare payer un loyer mensuel de 950 € qu'il partage avec sa nouvelle compagne ; que la prestation compensatoire n'a pas pour but de niveler les conditions respectives des époux après le divorce,

préalable nécessaire à l'ouverture du chantier et que les permis de construire leur ayant été successivement accordés, l'avaient été sur leur déclaration d'être « habilités à réaliser des travaux de nivellement

la réception des travaux et ajoutait qu'en ce qui concernait la présence d'eau en cas de pluie, cela était dû à un dénivelé important existant au centre du parking de gauche suite à une absence de nivellement

G... le 14 janvier 2014 que les travaux ont repris au début de l'année 2014 puisqu'à cette date, le terrain avait été nivelé et un tractopelle était en train d'effectuer des rigoles de fondation ; qu'étaient

plan incline ; que la société Festa conteste toute responsabilité, que cependant, l'expert indique que l'erreur est imputable a Festa qui ne l'a pas contestée puisqu'elle n'a pas établi de point de nivellement

qu'ainsi, la SCI LE PETIT RHONE, propriétaire, et l'EARL SAM, preneur à bail, ont remis les lieux en état par la création de fossés pour l'irrigation et l'assainissement, l'installation de pompe, le nivellement

l'Etablissement Axa de Lyon-Grenoble-Valence-Chamalières, dont le siège est 233, cours Lafayette, 69478 Lyon Cedex 06, ainsi que des délégués du personnel élus ci-dessous énumérés : - Mme Marie-Hélène Nivollet

reprise, la composition et les performances des bétons resteraient non conformes ; qu'il a, en conséquence, proposé la déconstruction de l'ensemble de l'ouvrage, l'enlèvement des fondations et le nivellement

Les matériaux sont bennés sur place ou à proximité puis éventuellement poussés, seule la plate-forme est nivelée en dernier.

ses enfants, étant relevé par ailleurs qu'elle n'a fourni aucun relevé d'activité et n'a pas actualisé sa situation financière ; Que le versement d'une prestation compensatoire n'a pas pour but de niveler

d'expertise du 25 mai 1996, l'expert mentionnait qu'il ne subsistait aucune superstructure visible sur le terrain à l'exception de quelques massifs de maçonnerie et de béton, l'ancien propriétaire ayant nivelé

contrepartie de démarches administratives et de travaux que le département devait réaliser sur l'immeuble-obtention d'un permis de démolir, souscription d'un contrat d'assurance, enlèvement de gravats, nivellement

le maître de l'ouvrage, contrairement à ce qui était prévu au contrat de maîtrise d'oeuvre, n'a pas fourni de plan dressé par un géomètre qualifié, comprenant la délimitation précise et cotée, le nivellement

à aucun moment, il n'est entré dans le champ contractuel que la maison devait être de plain pied, quand bien même il a été finalement convenu que la terre serait étalée par le paysagiste de façon à niveler

soutiennent qu'il aurait été préférable d'utiliser les plans annexés à l'arrêté préfectoral du 19 juillet 1974 (état parcellaire, plan de situation, plan d'ensemble, plan d'ensemble avec tranches, plan de nivellement

courriels, copies d'écran, garantie bancaire ou autres documents relatifs à des transactions réalisés entre 2011 et juin 2012 et portant sur des dossiers Vogel, Test Hélium des ampoules et Pole, Packaging Nicollet

K..., sur les seules photographies produites par lui, sans examiner, fût-ce sommairement, le procès-verbal d'huissier du 2 avril 2015 qui avait constaté que le chemin était « empierré, non nivelé, et que