, L'ARRET OMET D'EXAMINER CERTAINES CARACTERISTIQUES DE L'INVENTION RETENUES PAR LE JUGEMENT DONT LA CONFIRMATION ETAIT DEMANDEE, CARACTERISTIQUES SELON LESQUELLES L'INCORPORATION DE L'AROME DANS LA PATE

Elisabeth, domiciliée Le Patus des Granges n° 142, ..., à Saint-Clément-la-Rivière, défenderesse à la cassation Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Baratte, demeurant ..., 2 / Mme Henriette Z..., divorcée X..., demeurant Le Patis, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 1996 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section

Francis, Bertrand X..., demeurant Le Paty-les-Coronilles, Martigues (Bouches-du-Rhône), ci-devant et actuellement Montée des Couards, Myans (Savoie), agissant en qualité d'administrateur légal de Yolande

rendu le 12 juin 1992 par la cour d'appel de Paris (25e chambre B), au profit de la société Tourbières de France, dont le siège social est à Saint-Mars du Désert, Ligné (Loire-Atlantique), Le Grand Patis

polyester ; qu'il était mis en oeuvre sur un réseau horizontal de lisses en aluminium vissées sur une ossature verticale de chevrons en bois lesquels sont solidarisés à la structure porteuse par des pattes

continuait de pleurer, lui demandait de se calmer, et de la laisser fumer une cigarette, ce qu'ils faisaient tous deux ; qu'il l'attrapait, la poussait dans la chambre et elle se retrouvait à quatre pattes

I... ne peut pâtir de ce choix alors que la mère des enfants, assistante de communication, n'est pas en mesure de subvenir seule aux besoins de ceux-ci, son cumul net imposable au 30 mai 2013 révélant

CODE CIVIL> ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR CONSIDERE QUE LA SOCIETE DP AVAIT COMMIS UNE FAUTE EN INDIQUANT SUR SES POULETS QUE CEUX-CI AVAIENT ETE ENGRAISSES A L'AIDE D'UNE PATEE

lotissement, la société civile immobilière Garage du Parc (SCI), propriétaire d'un lot à usage de garages souterrains, situé sous le square, a fait commandement à l'Association syndicale libre du square Henry-Paté

AUX FINS DE RETROCESSION D'UN TERRAIN SIS A PARIS, RUE REMUSAT ET SQUARE HENRI-PATE (16E) , DONT LEUR AUTEUR, VEUVE X..., ETAIT PROPRIETAIRE ET QUI, PAR ORDONNANCE DU 21 MARS 1952, AVAIT ETE EXPROPRIE

Serge B..., demeurant chemin des Billots à Murs Erigné, Les Ponts de Cé (Maine-et-Loire), 14°/ de la société Cita, route du Patis, Saint-Barthélémy d'Anjou (Maine-et-Loire), 15°/ de M.

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE D'EXPLOITATION DES TOURBIERES DE MAZEROLLES, société anonyme, dont le siège social est à Ligne (Loire-Atlantique), Saint-Mars du Désert, "Le Grand Patis

arrêt : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que par acte notarié du 8 mars 1991, la banque La Hénin et la Banque nationale de Paris (BNP) ont consenti à la société Mécanique de la Patte

X..., demeurant chez M. et Mme Bernard X..., rue des Patis à Mouzay (Meuse), en cassation d'un jugement rendu le 8 juillet 1991 par le tribunal d'instance de Verdun, au profit de M.

Jacques X..., demeurant ... à Saint-Pathus (Seine-et-Marne), défendeur à la cassation ; à la Caisse primaire d'assurance maladie de Seine-et-Marne, dont le siège est Rubelles à Maincy (Seine-et-Marne

José X..., demeurant Le Plessis Pate à Brétigny-sur-Orge (Essonne), ..., défendeur à la cassation ; En présence de M. le directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la région d'Ile-de-France

Henri Y..., demeurant 10, square Henri Paté, Paris (16e), 2°/ de M. Pierre X..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société Rainfrance industrie, ... (Pyrénées-Atlantiques), 3°/ de M.