exercée par les victimes par ricochet de l'accident de la circulation dont il a été reconnu civilement responsable ; "aux motifs que " les premiers juges ont évalué le préjudice moral et matériel de Simone

Gimco, qu'il détenait aussi une part importante du capital de la SCI Fondary, qu'il n'a pas été contesté que l'épouse Y...avait des intérêts dans une société de rénovation d'immeubles anciens ; Que Simon

Pierre M..., demeurant à Simonnet, 97190 Le Gosier, 10 / de M. S... Dominique, demeurant ..., 11 / de M. Sylvère K..., demeurant ..., 12 / de M.

prud'hommes de Saintes, au profit de : 1°) Madame HARDY D..., demeurant à Pons (Charente-Maritime), "Marignac" ; 2°) Madame ROY C..., demeurant à Saint-Genis de Saintonge (charente-Maritime), "Les Simonts

peuvent modifier l'objet du litige tel qu'il est déterminé par les prétentions respectives des parties ; Attendu que l'arrêt attaqué a décidé que Mme X... venant avec ses septs soeurs aux droits de Simone

RR... , domiciliée [...] , 2°/ Mme Simone X... épouse Y..., domiciliée [...] , 3°/ Mme Corinne TT... , domiciliée [...] , 4°/ M.

Ulysse de X... , Mme Marie-Simone de X..., la compagnie financière Jason et la société Matignon, sociétés animées par la famille de X..., ci-après dénommés les consorts de X..., qui avaient ouvert quatorze

de chef d'entreprise; que lui seul est susceptible d'encourir une condamnation pour les agissements qui font l'objet de la présente procédure"; que la cour d'appel était alors composée de Mme Simon

." ; "que Laurence X... a précisé qu'étant de retour chez elle, elle avait constaté que ses doigts étaient enflés ; qu'elle s'est rendue le soir même à l'hôpital de la Croix Saint-Simon, puis le

François Simonet, 4 / à Mme Marie Violette Civalleri, épouse Petitjean, 5 / à Mme Carmen Ciavatti, 6 / à M. Alain Assmus, 7 / à M. Jean Abecassis, 8 / à M.

France ( X... ), des obligations d'un concessionnaire, la société Etablissements Simonnet, devenue la société Sodia ; qu'après la résiliation du contrat de concession, la société X... a mis en demeure

Simonetto qui ne figurait pas parmi les agents interpellateurs ; 3 - le procès-verbal de notification des droits concernant Jean-Paul X... situe la notification des droits entre 20 heures 38 et 20 heures

camion atelier international", que ces factures portaient toutes le même numéro et la même immatriculation au registre des métiers qui ne correspondait à aucune entreprise répertoriée aux fichiers Sirenet

Simon, - A... Norite, - B... Roger, - B... Daniel, - C... Serge, - D...

X..., alias Simon), a été vu à plusieurs reprises au cours de filatures accompagner des étrangers en préfecture, ce dernier reconnaissant seulement avant de se rétracter, avoir rendu service à son cousin

FFF..., conseiller, les observations de la SCP Boulloche, avocat de Mmes Claudie X..., Martine Y..., Karine III..., Simone B..., Louisa D..., Evelyne F..., Dominique H..., Catherine L..., Evelyne M...,

présente sous un jour neutre ou même favorable et annonce la prochaine parution d'un livre dont il sera l'auteur (cf les articles concernant Georges Z..., Charles A..., Jean-Louis B..., Robert C..., Simone

Claudine X..., épouse Y..., partie civile et a dit n'y avoir lieu de suivre sur les faits de viol, agressions sexuelles et harcèlement sexuel poursuivis ; "aux motifs que par courrier simple, Me Simon