de moyen et d'usage de stupéfiant, ainsi que du délit douanier de détention et circulation de marchandises prohibées ; " aux motifs que deux personnes avaient décrit ce qui se passait au café " Le Soleil

encore grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande tendant à la répétition du surplus de rémunération versé au salarié en considération de son statut d'intervenant libéral, alors, selon le moyen, que le "solvens

constater l'existence de paiements effectués de meurs mains, au nom et en l'acquit du débiteur, la société, la cour d'appel a violé les articles 1235 et 1236 du Code civil ; 2 / que l'erreur du solvens

opérations France, Solvay-Fluorés France, Solvay, Solvay Specialty Polymers France, Performance Polyamides, Solvay Energy services, Rhodia opérations et Rhodia laboratoire du futur, après débats en l'audience

décision au regard de l'article 2 de l'arrêté du 16 octobre 1995 ; 3°/ que, dans ses conclusions d'appel, la société avait fait valoir, preuve à l'appui , qu'elle avait arrêté l'utilisation d'un solvant

. ; "aux motifs que seule l'étude de marché est arguée de faux, que le budget prévisionnel émanant de la société Soleat n'est pas un faux, qu'il a cependant été réévalué le 18 mai 1989 par un second

, à l'INPI ; qu'elle porte cette inscription sur ses machines et sur les produits consommables, sous forme d'étiquettes et d'inscriptions moulées dans la masse, pour les cartouches d'encre et de solvant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association BEAU SOLEIL, dont le siège social est à Mire, Châteauneuf-sur-Sarthe

Chaulnes constataient dans l'enceinte de l'usine de la SA Vycone sise sur cette commune, fabricant de peinture, vernis et oeuvres d'imprimerie, la présence de trois à quatre cents tonnes de produits solvants

Chaulnes constataient dans l'enceinte de l'usine de la SA Vycone sise sur cette commune, fabricant de peinture, vernis et oeuvres d'imprimerie, la présence de trois à quatre cents tonnes de produits solvants

siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 13 mars 2018 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires Les Portes du soleil

2019 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 9), dans le litige les opposant : 1°/ à la société BNP Paribas personal finance, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Banque Solféa

2019 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 9), dans le litige les opposant : 1°/ à la société BNP Paribas personal finance, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société banque Solfea

la Société générale, société anonyme, dont le siège est [Adresse 6], 7°/ à la société BNP Paribas personal finance, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], venant aux droits de la banque Solfea

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Schmidt, conseiller référendaire, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de la société BTSG et de la société Soleil d'Est

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 17 mars 2005), que Mme X..., qui avait été engagée le 29 mai 1997 par la société Boucherie du soleil

2019 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 9), dans le litige les opposant : 1°/ à la société BNP Paribas personal finance, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Banque Solfea

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Sogena que sur