Y... un véhicule Peugeot d'occasion que ce dernier avait acheté à la société Corre automobiles ; que le 16 février 2002, après avoir parcouru 1 500 km, le véhicule tombait en panne, suite à la défaillance

assimilable à un Pitbull, chien inscrit en 1ère catégorie, interdit de vente ; "alors que seuls les chiens assimilables aux races Staffordshire terrier, Américan Staffordshire terrier, Mastiff et Tosa

dans l'entreprise, la cour d'appel a constaté que l'employeur avait accordé aux salariés le vendredi 13 mai 1994 au titre des congés payés 1993 alors qu'il n'était pas tenu, au motif que le 1er mai tombait

GARANTIE CORRESPONDANT AUX OBJETS GAGNES, ET A REAPPROVISIONNER ENSUITE LE PLATEAU PAR DE NOUVELLES MONTRES ; ATTENDU QUE POUR INFIRMER LA DECISION DES PREMIERS JUGES ET DIRE QUE CE TYPE D'ATTRACTION TOMBAIT

rationaliser les moyens de fonctionnement des services hospitaliers du site de manière à en pérenniser les activités, la cour d'appel a pu décider que l'opération n'avait pas un but lucratif et ne tombait

Je me suis ensuite retournée et j'ai vu que B... était à terre et qu'il essayait de se relever et qu'il tombait sur les fesses. J'ai alors vu M.

Q... avait la qualité d'assurée, et partant que sa faute intentionnelle tombait sous le coup de la clause d'exclusion de garantie, l'arrêt attaqué a retenu que l'immeuble assuré était un bien commun des

client, la société Alstom IS&T, jusqu'au 30 septembre 2013, date à laquelle celui-ci est sorti de ses effectifs, elle affirme que celui-ci a travaillé dans un autre service de cette société et qu'il ne tombait

X... circulait sur sa motocyclette et se trouvait derrière un véhicule automobile lorsque, engageant une manoeuvre de dépassement, il percutait l'arrière de ce véhicule, tombait au sol et venait heurter

l'audience du 12 mai 2011, les modalités de publicité, diagnostics et visite étant fixés ; qu'à partir du 8 février 2011, les époux X... n'avaient plus de droit de vendre à l'amiable et le compromis tombait

constat avait été dressé après la prise de possession des lieux, le 12 octobre 2006 ; que l'huissier relevait que dans le salon, côté sud, l'enduit recouvrant les murs en partie basse s'effritait et tombait

B... basculait du seau et tombait au fonds du puits où il restait une demi-heure avant d'être relevé sans connaissance ; X... qui était passé sur le chantier ne pouvait méconnaître les conditions de travail

dernier passait donc le pied de biche entre la plainte et le caillebotis ; que les deux hommes arrivaient presque à remettre le caillebotis en place ; que le caillebotis sur lequel se tenait [G] [B] tombait

V. 20 et dans les notes d'audience, témoignages d'Emmanuelle Z...) puis tombait sur une étudiante, Soazig A..., la blessant à la tête avec la hampe du drapeau, provoquant pour la jeune fille la perte de

huitième moyen de cassation, pris en ses deux branches : Attendu que la société reproche, enfin, à l'arrêt d'avoir confirmé la décision du Conseil de la Concurrence, en tant qu'il avait déclaré que tombait

charges pour le bâtiment ou l'ensemble de bâtiments concernés¿ » ; que concernant l'entretien des espaces verts, la société d'HLM FAMILLE & PROVENCE explique clairement la clé de répartition (qui ne tombait

partiellement de son pourvoi le 28 juin 2002, de sorte que l'indemnité d'occupation, demandée par Madame Y... plus de cinq ans après que la décision de divorce soit passée en force de chose jugée, tombait

présent arrêt Moyen produit par Me Le Prado, avocat aux Conseils, pour le Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante LE MOYEN reproche à l'arrêt attaqué : D'AVOIR alloué à Monsieur Tommaso

Merwan quand soudain je l'ai vu à plat-ventre sur la rampe de l'escalator descendant côté droit ; je me suis précipité vers lui, pendant ce temps une personne est intervenue pour le rattraper car il tombait

quarante-huit sociétés ont été agréées par l'ONU, en lien avec la SOMO, dont quinze de droit français parmi lesquelles les sociétés Total International Limited (TIL ou TOTINTER) et Total Oil Trading SA (TOTSA