opération de réhabilitation d'un immeuble sis [...]                                   , cadastré section [...] , la SARL Patrimoine Conseil du Centre, qui menait auprès des acquéreurs potentiels une campagne

AUX MOTIFS QUE dans le cadre d'une opération de réhabilitation d'un immeuble sis [...], cadastré section [...], la SARL Patrimoine Conseil du Centre, qui menait auprès des acquéreurs potentiels une campagne

cour observe tout d'abord que de nombreuses pièces produites par les sociétés QUICK se rapportent à une période postérieure au 3 février 2011 et sont donc inopérantes ; qu'il en est ainsi de onze campagnes

incriminé, sans répondre aux conclusions (p. 42, in limine) par lesquelles Zv France avait fait valoir que l'absence de promotion était justifiée par une politique commerciale de cette société, dont les campagnes

d'envoyer une somme de 12 francs à titre de participation aux frais d'envoi ; qu'en fait, cela revenait à faire largement acquitter par les personnes sollicitées la plus grande partie des frais de la campagne

mises à la charge de Mme [N] étaient celles du fonctionnement normal d'un réseau de distribution -nom de l'enseigne, uniforme pour le personnel, choix produits, fixation des prix de vente, campagne

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Groupement d'achats des centres Leclerc (la société Galec) a mené une campagne

parfum, contenant un certain pourcentage d'essence naturelle de pin, fourni par une société Quest qui s'approvisionne auprès de DRT; que l'étiquetage comporte la mention "au pin des Landes" et que les campagnes

boissons non alcooliques, bières, boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; conseils, assistance et renseignements commerciaux aux consommateurs sur ces produits, publicité, organisation de campagnes

avait pris en compte dans son calcul des prestations réalisées à titre gracieux, que celle-ci n'avait pas pris en considération, contrairement aux usages, l'indice de pression d'une campagne

apos;apparence du biscuit "Mikado" classique et produisaient des éléments de preuve montrant la représentation de ce biscuit sur les emballages des produits "Mikado" et dans des campagnes

Il est constant qu'en sa qualité de chargée de communication et des relations publiques, directement rattachée au directeur général, Madame Y... suivait tous les projets de communication et de campagne

affirmation quant au calcul du pourcentage sur la rémunération variable et sans préciser sur quels documents elle se fondait pour affirmer que le Comité d'entreprise avait abordé la question de la campagne

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 7 mai 2008), rendu en référé, que la société Groupement d'achats des centres Edouard Leclerc (le Galec) a mené une campagne

cassation (1re Civ., 23 février 2012, Bull. n° 37, pourvoi n° 10-17.887), que le 15 avril 2005, puis courant décembre 2005, le Conseil interprofessionnel du vin de Bordeaux (CIVB) a mis en oeuvre une campagne

Parlons-en mais je souhaiterais que l'on réponde »), ou en mars 2012 à la suite d'une réponse au client Onisep relative à la « campagne publicitaire/guides régionaux 2012 », voire même sur des réclamations

, pour un montant mensuel de 29, 90 euros, soit une formule particulièrement attractive parmi les offres faites par l'ensemble des fournisseurs d'accès à internet ; que la société Free organise sa campagne

et de journaux gratuits, ce dont il se déduisait qu'elle était appelée à intervenir dans le cadre de campagnes publicitaires et qu'elle faisait dès lors partie du groupe APE 77.10 "créateurs et intermédiaires

avait commercialisé le lait "Eveil" dans un conditionnement sous forme de bouteille de 50 cl surmontée d'un bouchon rose Pantone 219 tout en renforçant le lancement de ce produit par une importante campagne

d'une part, par son apposition sur les produits visés aux factures versées aux débats, peu important que le mode d'exploitation prenne la forme d'une vente ou d'une location, et, d'autre part, par les campagnes